Administration de la santé

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GHT et psychiatrie
Conférence-débat sur les GHT et la psychiatrie : inscrivez-vous, il reste quelques places!
22/03/2017
Administration de la santé
Le 30 mars à Bordeaux, une conférence-débat est organisée par l'association "Rénovation" en partenariat avec l'ARS Nouvelle-Aquitaine sur le thème "Groupements hospitaliers de territoire : quelle hospitalité pour la psychiatrie publique et privée?...
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GCS article 108
LES GCS « ARTICLE 108 » : UN PERMIS D’EXPLOITER QUI DEMANDE UNE MINUTIEUSE MISE AU POINT
21/03/2017 - Laurent HOUDART, Nicolas PORTE
Administration de la santé
Nous abordons le cinquième chapitre de notre décryptage de l’ordonnance du 12 janvier 2017, consacré cette semaine aux GCS dits « article 108 ». Ce dernier avatar des GCS dédiés aux activités de soins a été créé par le législateur et le gouvernement dans l’objectif de « clarifier les modalités de détention et d’exploitation d’autorisations, notamment de soins par un groupement de coopération sanitaire » et « de remettre de l’ordre dans une situation confuse ». Ces objectifs ont-ils été atteints ? Et de quelle situation confuse s’agit-il ? Pour mieux comprendre, il est nécessaire de faire un rapide retour sur les vicissitudes des GCS « activités de soins ». ...
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GCS et CHSCT et CTE
Ordonnance du 12 janvier 2017 : l'obligation de mettre en place un CHSCT et un CTE dans les GCS de moyens de droit public c'est maintenant! ou presque...
14/02/2017 - Guillaume CHAMPENOIS
Administration de la santé
Nous continuons notre décryptage de l'Ordonnance du 12 janvier 2017 relative aux GCS. Nous vous proposons cette semaine une lecture critique des articles 5 et 6 de l’ordonnance n°2017-28 qui prescrivent de créer un CHSCT et un CTE dans tous les GCS de moyens de droit public. Au-delà du débat purement juridique, la question de la pertinence de ce choix opéré par le pouvoir réglementaire agissant par voie d’ordonnance se pose. Est-ce réellement pertinent ?...
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Claude Evin
Donner du sens aux acteurs et régionaliser davantage
10/10/2016
Administration de la santé
Me Claude Evin, associé au sein du cabinet Houdart et Associés, répond aux questions du journaliste Philippe Leduc (Les Echos - Event) sur le thème "Accès aux soins et territoires".
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GHT
Et maintenant? Groupements hospitaliers de territoire, état des lieux et feuille de route
06/09/2016
Administration de la santé
Avec l'aimable autorisation de la RHF, nous publions sur notre blog cet article co-écrit par Maître Claude Evin et Maître Laurent Houdart, et publié dans le numéro de juillet-août de La Revue hospitalière de France. ...
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Loi de santé
Une nouvelle loi pour quelle modernisation de notre système de santé?
05/04/2016 - L'équipe
Administration de la santé
Le texte de la Loi de santé est "un inextricable capharnaüm". Jean Noël Cabanis, consultant en droit de la santé et nouveau contributeur du blog, a donc décidé de répondre à 3 questions : le niveau de préparation et de maturation du projet de loi fut-il suffisant? les marqueurs politiques de ce projet ont-ils fait l'objet de débats ouverts? quelles seront les suites concrètes de la loi en termes de modernisation de notre système?...
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Loi de santé
Loi de santé: divergences d'interprétation sur les dépassements d'honoraires pour l'activité libérale à l'hôpital
01/04/2016
Administration de la santé
L'APM a récemment fait le point sur les divergences d'interprétation de l'article 99 de la Loi de santé relatif aux dépassements d'honoraires pour l'activité libérale à l'hôpital. Dominique Larose, juriste du cabinet Houdart et Associés a répondu aux questions du journaliste de l'APM.
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activité libérale des praticiens temps plein
Activité libérale des praticiens temps plein : peut-on imaginer un législateur schizophrène ?
31/03/2016 - Dominique LAROSE
Administration de la santé
Modeste contribution au débat sur l'exercice libéral des praticiens temps plein à l’hôpital public dans laquelle Dominique Larose, s'appuyant sur les textes et la jurisprudence, affirme haut et fort que l’activité libérale des praticiens temps plein est totalement extérieure au service public (Même si l'on peut le regretter).
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Urgences
L'accueil aux urgences : la terrible équation
09/03/2016 - BELISAMA
Administration de la santé
Le temps d'attente à l’accueil des urgences ne cessent de croître, des patients décèdent encore dans les couloirs et le personnel des hôpitaux, excédé, se met en grève. Une situation indigne de notre système de santé français qui nous donne l'occasion de nous interroger sur les dysfonctionnements des services d’urgences.
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GHT
Les GHT, ça se discute!
08/03/2016
Administration de la santé
Ce 8 mars, le Syndicat des managers publics de santé organisait un petit-déjeuner thématique autour des GHT. Maître Laurent Houdart intervenait aux côtés de David Gruson, nouveau délégué général de la FHF et Elodie Chapel, déléguée nationale du SMPS. Le débat est à revoir en replay sur http://www.synople.tv/smps/vod/differe_160308.html...
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