PPP : Il y a quelqu’un qui m’a dit…

Rumeurs ? Désinformation ? Information ? Manipulation ? Je ne sais trop quoi penser…Mais il y’en a de plus en…

GCSMS : Où mène la quête du dodo ?

Notre cher mammifère à pattes palmées et à bec de canard, déprimé par le reportage diffusé hier dans Thalassa sur…

Hôpital : La réforme que l’on nous cache !

Je me suis procuré le nouveau projet de réforme du code de la santé publique qui sera soumis à l’Assemblée…

Nosocomiales : Réflexions autour d’un article inutile supplémentaire du code de la santé publique

Le décret n° 2010-1408 du 12 novembre 2010 relatif à la lutte contre les événements indésirables associés aux soins dans…

La petite rubrique de Simone (veille juridique n°11) : Procédure adaptée : exigence d’égal accès à la commande publique !

Par un arrêt du 24 février 2010 n° 333569 publié au recueil Lebon, le Conseil d’Etat annule la procédure de…

Quand les centuries manipulent…

En cette fin d’année que les éléments perturbent, la tentation est grande de précéder Janus dans la connaissance des prochains…

La petite rubrique de Simone (veille juridique n°7) : Fonction publique hospitalière : Refus de titularisation et sanction

La Cour administrative d’appel de Nantes a jugé dans un arrêt du 4 décembre 2009 que le refus de titulariser…

Publications des membres du Cabinet HOUDART & ASSOCIES

Dominique LAROSE publie un article intitulé “L’Ordonnance “Ballereau” à l’aune du droit européen” dans le n° 42 – Décembre 2010…

Intervention des professionnels de santé exerçant à titre libéral dans les EHPAD

Deux textes parus au Journal officiel de ce jour organisent les modalités d’intervention des professionnels de santé exerçant à titre…

Praticiens hospitaliers et protection fonctionnelle

Le Conseil d’Etat vient de préciser par un arrêt CE, 14 janvier 2011, N° 319062 que les praticiens hospitaliers ne…