Les Conseillers généraux des établissements de santé (CGES) sont désormais rattachés à l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS). Cette décision…
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Les festivités de fin d’année et les ripailles qui les accompagnent traditionnellement auraient pu laisser passer l’évènement inaperçu. Raté !…
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« Les religieux sont vêtus, selon la règle, d’une tunique et d’une cuculle qui ont de grands capuces, et sont…
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Le groupement de coopération sanitaire peut être employeur depuis plusieurs années. Ce groupement pouvant être de droit public ou de…
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Au journal officiel de ce jour, paraissent plusieurs textes ouvrant les professions médicales et paramédicales aux ressortissants européens : –…
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C’est cavalier mais tellement habituel ! Le PLFSS tel qu’adopté par le Sénat fourmille une nouvelle fois de nombreux cavaliers…
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Par un arrêt du 18 février 2010, N° 318891 mentionné dans les tables du recueil Lebon, le Conseil d’Etat apporte…
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Parution sur le site circulaire.gouv de l’INSTRUCTION N° 10-027-M0 du 2 novembre 2010 (NOR : BCR Z 10 00081 J)…
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Il faut toujours se méfier des jolies formules surtout lorsqu’elles recèlent une association demots qui confine à l’oxymore. Avant de…
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Le décret n° 2010-1625 du 23 décembre 2010 précise les règles de sécurité sanitaire portant sur le prélèvement et l’utilisation…