Depuis plusieurs mois, des articles de presse, des analystes financiers, des responsables publics témoignent de la présence toxique dans les comptes hospitaliers d’emprunts dits "structurés".
La commission parlementaire en charge d’une enquête sur les emprunts structurés a également entendu plusieurs établissements touchés par ces dérives du système bancaire.
La Fédération Hospitalière de France prenant acte du danger encouru par certains établissements considérés comme minoritaires ( les audits en cours nous confirmeront ou pas cette approche optimiste )s’est fendue très récemment d’un communiqué de presse invitant ses affiliés à mener toute procédure utile.
La FHF demande "aux pouvoirs publics des décisions urgentes à la hauteur des enjeux" et préconise des mesures de très court terme dont la "mobilisation d’un fonds exceptionnel, de même nature que celui créé pour les collectivités locales, afin d’aider les établissements connaissant les plus grandes difficultés de trésorerie".
On appréhende encore mal le rôle de ce fonds : a-t-il vocation à restructurer les emprunts, à servir de garantie, à financer directement la dette? Comment sera-t-il abondé? Qui aura vocation à le gérer? Est-il exclusif de la mise en cause des organismes bancaires qui n’ont pas hésité à vendre aux hospitaliers des outils spéculatifs en les présentant comme de simples contrats de prêt.
Confortés par cette saine mobilisation, des établissements particulièrement touchés ont saisi conseils financiers et conseils juridiques pour contrer les institutions bancaires et voir reconnaître leurs préjudices.
Invités dans un premier temps à négocier, ils n’ont eu comme proposition de sortie qu’une énième possibilité de retructuration de leurs emprunts structurés sans aucune garantie.
Convaincus alors que seule une épreuve de force pourrait faire rendre raison à leurs prétendus partenaires, les plus courageux ont décidé de porter leur affaire devant les juridictions.
En effet, plus que des pressions plus ou moins amicales visant à les décourager de telles actions contentieuses au motif que des négociations seraient en cours au plus haut niveau ou que la jurisprudence actuelle semblerait plutôt défavorable, les hôpitaux concernés ont besoin d’être rassurés quant à la réalité d’un traitement efficace d’une situation dont ils sont les victimes. Ce que l’on peut faire pour la Grèce, ne pourrait-on le faire pour les hôpitaux!
En l’absence d’un tel traitement, ceux qui auraient renoncé à défendre leurs intérêts, pourraient se retrouver dans la position du mari cocu.
Stéphanie BARRE-HOUDART Dominique LAROSE