« Encore une fois, je veux m’enrichir, je ne lâcherai pas un sou.»

(Jarry, Ubu roi, acte II, scène 7)

Traînant son « voiturin à phynances », il semble que le Père Ubu entende désormais taxer, imposer,mettre en coupe réglée, rançonner systématiquement tous les établissements publics sanitaires et médico-sociaux d’Ubuland qui ont cru en ses bonnes paroles sur l’efficacité économique de la coopération et des groupements formalisés ou non.

Là où il n’y avait ni TVA, ni impôt sur les sociétés, ni taxes foncières, ni contribution économique territoriale lorsque l’activité était gérée en régie directe ou dans le cadre d’un syndicat interhospitalier (SIH), il jubile, il se régale, il moissonne, il rançonne sans vergogne les groupements constitués uniquement de personnes publiques, baptisant à l’envi fourniture de biens ce qui était considéré jusqu’à lors comme fourniture de service, lucratif ce qui ne l’était pas, concurrentiel ce qui était par définition hors du champ concurrentiel.

Par exemple, un simple changement de nature juridique imposé par la loi, comme de SIH à GCS ou GIP, et vous voilà taxé de 20% sans pouvoir récupérer la TVA d’amont parce que vous n’êtes pas en phase d’investissement et sans que l’exonération marginale de taxe sur les salaires ne compense bien évidemment le surcoût compte-tenu de la différence de taux et d’assiette entre les deux taxes. Et vous voilà soumis également à la taxe foncière parce que vous ne remplissez plus les critères d’exonération. Et que je te rajoute l’impôt sur les sociétés parce que les résultats ne sont pas à zéro à la fin de l’exercice. Et, pour faire bon poids, que je te radditionne encore CFE et CVAE parce que j’estime que le groupement exerce à titre habituel une activité professionnelle non salariée.

Et le pire, c’est que, en Ubuland, ça risque de ne pas s’arrêter de sitôt avec la constitution contrainte des GHT et leur lot de coopérations obligatoires ou optionnelles et leur mode de financement vraisemblablement forfaitaire sans lien avec les coûts des prestations fournies à chacun des membres, qui interdira définitivement de bénéficier des dispositions de l’article 261 B du code général des impôts…

De quoi remplir la Chambre-à-Sous qui en a bien besoin.

Et de quoi désepérer définitivement tous les coopérateurs sincères, hantés par l’idée du bien commun, qui était persuadés que la neutralité fiscale était un principe.