“Il faut, mon fils, que vous travailliez avec le Mercure, qui n’est pas le Mercure vulgaire, ni du vulgaire du tout, mais qui, selon ces philosophes, est la matière première, l’âme du monde, l’élément froid, l’eau bénite, l’eau des sages, l’eau venimeuse, le vinaigre très fort, l’eau céleste grasse, le lait virginal, notre mercure minéral et corporel”
Le livre de Synésius,
Qui aurait pu s’en douter ? Grâce au GCSM, les services fiscaux sont parvenus à transmuter le plomb des établissements non lucratifs en or habituellement produit par les entreprises lucratives !
Plus forts qu’Albert le Grand, Robert Boyle, Roger Bacon, Pseudo-Geber, Jâbir-Geber, Rhazès, Petrus Bonus, Eyrénée Philalèthe, Pseudo-Arnauld de Villeneuve, Balînâs, Avicenne, Paracelse, Ficin, Fulcanelli, Synésius, Marie la Juive, Zosime de Panopolis, Jean de Rupescissa, Jan Baptist Van Helmont, Johann Friedrich Böttger, Bolos de Mendès, Olympiodore l’Alchimiste (et j’en oublie !) réunis !
Foin de la voie humide présentée par Zosime de Panopolis dès 300 ! Foin également de la voie sèche que l’on prête à Basile Valentin !
Point besoin de mercure !
Prenez quatre ou cinq associations non lucratives dont les activités sont de surcroÎt hors champ ou exonérées de TVA et des autres impôts commerciaux.
Regroupez-les au sein d’un GCSMS (j’ai la prétention de croire qu’un GCS fait aussi l’affaire, mais chut !).
Présentez l’enfant aux services fiscaux !
Le tour est joué : TVA, IS et tout l’toutim ! Nonobstant la circulaire de 2007 et les propos lénifiants de l’administration !
Et oui ! L’administrateur qui est très souvent le directeur d’un des établissements membres est bien rémunéré, y compris pendant le temps qu’il consacre à l’administration du groupement !
De surcroît, qui ne se souvient de la jurisprudence du Conseil d’Etat du 17 avril 1992 (n° 72383, GIE des locataires de la Boursidiaire) par lequel la Haute Juridiction avait conclu qu’un GIE ne pouvait en aucun cas avoir un but qui ne soit pas lucratif dès lors que le groupement permet à ses membres de réaliser des économies par rapport à la situation qui aurait été la leur s’ils avaient dû opérer chacun isolément ?
Mais peut-on laisser les services fiscaux transposer systématiquement ce raisonnement aux GCSMS (et aux GCS) qui par détermination de la loi sont à but non lucratif ?
A noter; cela ne fonctionne pas dans tous les athanors. Peut-être que les services ficaux ne disposent pas tous de la même version du Manuel, du Grand Albert Fiscal (la DéBé, vous savez…). Certains continuent de penser que le regroupement ne change rien à la situation fiscale d’origine a fortiori quand toutes les activités ont été transférées au groupement et que le groupement ne fonctionne pas comme une pompe à phynance (Ah! Jarry !) au profit de ses membres.
Lecteur ne te laisse pas abuser par la légèreté du propos ! Ces situations sont catastrophiques (la remise en cause du caractère non lucratif par les services fiscaux peut, au-delà de la condamnation au paiement d’impôts et de taxes indûs, interdire l’accès à certaines subventions réservées aux structures à gestion désintéressée) !
A quand une instruction fiscale digne de ce nom sur les GCS et les GCSMS ainsi qu’une compréhension et une application uniforme du droit fiscal sur l’ensemble du territoire national ?!!!!
L’Ornithorynque