Par Raphaël Cavan Actualités Actualités du moment Autorité ou organisme national Datactu Établissement de santé privé à but non lucratif Établissement public de santé Organisme de recherche Professionnel médical Professionnels du social et du médico-social Raphaël Cavan

Stratégie IA et données de santé : défis de souveraineté et conformité à l’espace européen de données de santé

Stratégie nationale IA et réutilisation des données de santé. Le ministre Yannick Neuder dévoile les étapes clés de l’application du règlement européen EHDS en France.

Par Houdart et Associés Autorité ou organisme national Datactu Établissement de santé privé à but non lucratif Établissement public de santé Laurence Huin Organisme de recherche Raphaël Cavan

Datactu Juridique #22 Juin 2025

Par Laurine JEUNE et Laurent HOUDART Actualités Actualités du moment Agence Régionale de Santé Autorité ou organisme national Collectivité territoriale Établissement public de santé Laurent Houdart Laurine JEUNE Lettre du médico-social Organismes social ou médico-social

GTSMS : le projet de décret dévoilé

Le décret relatif au GTSMS (Groupement Territorial Social et Médico-social) devrait paraitre cet été. Une version projet circule depuis quelques mois.

Datactu Juridique #21 Mai 2025

Réforme des SAD : comment sortir de l'enlisement ?

Par Laurent HOUDART, Laurine JEUNE et Nicolas Porte Actualités Actualités du moment Agence Régionale de Santé Autorité ou organisme national Établissement de santé privé à but non lucratif Établissement public de santé Laurent Houdart Lettre du médico-social Professionnel de santé paramédical Professionnel médical Professionnels du social et du médico-social

Reforme des SAD : sortir de l’enlisement ?

Beaucoup de SSIAD, à quelques mois de la date du 31 décembre 2025 n’ont toujours pas conventionné, créé un GCSMS et encore moins constitué un SAD intégré. Que faire ?

Par Xavier Laurent Actualités Actualités du moment Agence Régionale de Santé Autorité ou organisme national Collectivité territoriale Établissement public de santé Fil pratique fonction publique Organisme de recherche Professionnel de santé paramédical Professionnel médical Professionnels du social et du médico-social Université Xavier Laurent

Inaptitude des élèves infirmiers et aides-soignants, une procédure périlleuse

Directeurs d’IFSI/IFAS, vous vous interrogez sur la gestion de l’inaptitude médicale de vos étudiants ? Vous êtes en de bonnes mains.

Par Guillaume CHAMPENOIS Actualités Actualités du moment Agence Régionale de Santé Autorité ou organisme national Collectivité territoriale Établissement public de santé Fil pratique fonction publique Guillaume Champenois Organisme de recherche Professionnel de santé paramédical Professionnel médical Professionnels du social et du médico-social Université

Enquête administrative et le droit de se taire

L’arrêt n°490157 du 19 décembre 2024 du Conseil d’État sur le droit de se taire est l’occasion de faire un rappel des règles régissant l’enquête administrative.