Par Houdart et Associés Actualités Actualités du moment Agence Régionale de Santé Dossier GCS 30ans Établissement de santé privé à but non lucratif Établissement public de santé Laurent Houdart Lettre du médico-social Lettre service public Professionnels du social et du médico-social

Le GCS : passé, présent et futur

Le groupement de coopération sanitaire (GCS) est un outil incontournable depuis 30 ans pour organiser la coopération dans le domaine sanitaire

Enjeux et consequences d un GTSMS departemental

Par Laurine JEUNE Actualités Actualités du moment Agence Régionale de Santé Autorité ou organisme national Collectivité territoriale Établissement public de santé Laurine JEUNE Organismes social ou médico-social Professionnels du social et du médico-social

Enjeux et conséquences d’un GTSMS départemental

Des ARS et des départements privilégieraient la constitution de GTSMS départementaux ce qui interroge plusieurs EHPAD concernés par la réforme.

Par Laurine JEUNE Actualités Actualités du moment Agence Régionale de Santé Autorité ou organisme national Collectivité territoriale Établissement public de santé Laurine JEUNE Lettre du médico-social Organismes social ou médico-social Professionnels du social et du médico-social

GTSMS et GCSMS : quelles différences ?

La constitution d’un GTSMS conduit à créer un GCSMS qui présente des particularités

Loi SVE impact sur les regles de commande publique

Par Houdart et Associés Actualités Actualités du moment Agence Régionale de Santé Autorité ou organisme national Collectivité territoriale Établissement public de santé Laurent Houdart

Loi SVE du 15 avril 2026 : quel impact sur les règles de commande publique ?

Loi SVE : nouveaux seuils de marchés de travaux et plateforme unique PLACE, quels impacts pour les acheteurs publics et les entreprises ?

SISA affectation du resultat et defiscalisation

Par Axel VÉRAN et Mathilde Peyronnie Actualités Actualités du moment Agence Régionale de Santé Axel Veran Lettre exercice coordonné Mathilde Peyronnie Ordre professionnel Professionnel de la pharmacie Professionnel de santé paramédical Professionnel médical Professionnels du social et du médico-social

SISA, affectation du résultat et défiscalisation

Les excédents d’une SISA peuvent ils faire l’objet d’un don à une association partenaire afin de financer une action de santé publique et limiter leur imposition ?

Par Laurine JEUNE Actualités Actualités du moment Agence Régionale de Santé Autorité ou organisme national Collectivité territoriale Laurine JEUNE Lettre du médico-social Organismes social ou médico-social Professionnels du social et du médico-social

Que doit contenir la Convention constitutive d’un GTSMS ?

La convention constitutive d’un GTSMS doit comporter des mentions obligatoires. Clauses à prévoir, points de vigilance, gouvernance, finances : notre analyse.