Professionnel médical Archives - HOUDART & ASSOCIÉS

Par Axel VÉRAN et Marine JACQUET Actualités Actualités du moment Agence Régionale de Santé Axel Veran Lettre exercice coordonné Marine Jacquet Professionnel médical Vidéo

Partenariat : Houdart & Associés et AVECSanté

🎥 Retour sur notre partenariat : Houdart & Associés et AVECSanté , les défis et innovation auxquels sont confrontés les maisons de santé

Par Axel VÉRAN et Marine JACQUET Actualités Actualités du moment Agence Régionale de Santé Axel Veran Lettre exercice coordonné Marine Jacquet Professionnel médical Vidéo

L’avenir des MSP – Deuxième partie

🎥 Madame Emmanuelle Barlerin et Docteur Pascal Gendry nous livre leurs réflexions sur l’avenir des MSP dans cet première partie d’entretien.

Par Axel VÉRAN et Marine JACQUET Actualités Actualités du moment Agence Régionale de Santé Axel Veran Lettre exercice coordonné Marine Jacquet Professionnel médical Vidéo

L’avenir des MSP – Première partie

🎥 Madame Emmanuelle Barlerin et Docteur Pascal Gendry nous livre leurs réflexions sur l’avenir des MSP dans cet première partie d’entretien.

a-t-on-vraiment-besoin-de-creer-un-fonds-de-dotation

Par Houdart et Associés, Laurent HOUDART et Anaïs Bakali Actualités Actualités du moment Anaïs Bakali Établissement de santé privé à but non lucratif Établissement public de santé Laurent Houdart Lettre du mécénat Organismes social ou médico-social Professionnel de santé paramédical Professionnel médical Professionnels du social et du médico-social

A-t-on vraiment besoin de créer un fonds de dotation ?

Pour les EPS et les ESPIC, Il existe des alternatives à la création d’un fonds de dotation pour bénéficier des mêmes avantages sans l’inconvénient de créer un fonds de dotation.

peut-on-apporter-des-fonds-publics-a-un-fonds-de-dotation

Par Laurent HOUDART et Anaïs Bakali Actualités Actualités du moment Anaïs Bakali Établissement de santé privé à but non lucratif Établissement public de santé Laurent Houdart Lettre du mécénat Organismes social ou médico-social Professionnel de santé paramédical Professionnel médical Professionnels du social et du médico-social

Peut-on apporter des fonds publics à un fonds de dotation ?

Un fonds de dotation ne peut bénéficier de subventions ou aides publiques , directement ou indirectement y compris durant son fonctionnement y compris en nature

Par Houdart et Associés, Laurent HOUDART et Anaïs Bakali Anaïs Bakali Établissement de santé privé à but non lucratif Établissement public de santé Laurent Houdart Lettre du mécénat Organismes social ou médico-social Professionnel de santé paramédical Professionnel médical Professionnels du social et du médico-social

Lettre juridique du mécénat en santé #1 – Novembre 2024

CPTS : quelle rémunération pour ses membres et quelles en sont les limites ?

Par Marine JACQUET Actualités Actualités du moment Marine Jacquet Professionnel médical

CPTS : Quid de l’indemnisation de ses membres ?

Retour sur le cadre juridique dérogatoire applicable à la CPTS

associe-SEL-ou-exercice-individuel-quel-choix

Par Laurent HOUDART Actualités Actualités du moment Professionnel médical

Associé d’une SEL ou exercice à titre individuel : il faut choisir

Indépendance professionnelle du médecin et qualité des soins prodigués justifient, aux yeux du législateur, un principe de non-cumul de la qualité d’associé d’une société d’exercice libéral (SEL) et de l’exercice à titre individuel de cette même activité libérale.

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Par Stéphanie Barré-Houdart et Manlius Actualités Actualités du moment Manlius Professionnel de la pharmacie Professionnel de santé paramédical Professionnel médical Stéphanie Barré-Houdart

SEL des professions de santé : le nouveau régime de l’ordonnance du 8 février 2023 – 2e partie

Détention de capital et gouvernance dans les SEL des professions de santé.

SEL des professionnels de santé : Nouveau régime de l'ordonnance du 8 février

Par Stéphanie Barré-Houdart et Manlius Actualités Actualités du moment Établissement public de santé Manlius Professionnel de santé paramédical Professionnel médical Stéphanie Barré-Houdart

SEL des professions de santé : le nouveau régime de l’Ordonnance du 8 février – 1ère partie

Depuis le 1er septembre 2024, l’Ordonnance du 8 février 2023 relative notamment à l’exercice en société des professions de santé, est entrée en vigueur.

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