Agence régionale de santé Archives - Page 3 sur 12

Par Laurence Huin et Houdart et Associés Actualités Actualités du moment Agence régionale de santé Autorités et organismes nationaux Clinique Collectivités territoriales ESPIC Établissement de santé privé Etablissement public de santé IA IA Act Industriels Laboratoires Laurence Huin Médecins Ordres professionnels Organismes sociaux et médico-sociaux Pharmacien Pharmacies d'officine Professionnels de la pharmacie Professionnels Libéraux Professionnels paramédicaux PUI Régulation Responsabilité Start-up

L’arsenal juridique européen sur l’IA arrive en 2023 !

Quelle régulation de l’IA par l’UE ? L’IA Act sera-t‘il un frein ou un levier au développement d’IA comme ChatGPT ? Découvrez le monde de demain dès aujourd’hui.

Par Guillaume CHAMPENOIS Actualités Actualités du moment Agence régionale de santé Autorités et organismes nationaux CHSCT CSE Etablissement public de santé Guillaume Champenois Médecins Professionnels paramédicaux

INTERVIEW : Le CSE permet-il un renouveau du dialogue social

L’installation du CSE début 2023 nécessite de s’approprier les règles sur son fonctionnement et bien appréhender les différences avec le CTE et le CHSCT.

Par Laurent HOUDART Actualités Actualités du moment Agence régionale de santé Collectivités territoriales Établissement de santé Etablissement public de santé Laurent Houdart Responsabilité Responsabilité financière Sécurité sociale

Responsabilité financière des gestionnaires publics

Le nouveau réclame de responsabilité des gestionnaires publics suscite inquiétudes et craintes et a entraîné nombre de commentaires trop souvent approximatifs voire erronés.

Par Guillaume CHAMPENOIS Actualités Actualités du moment Agence régionale de santé Clinique Collectivités territoriales Décret devoir de réserve droit des collectivités territoriales ESPIC Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Guillaume Champenois Mise à disposition Salarié

Salarié de droit privé et le devoir de réserve du fonctionnaire

Le salarié mis à disposition d’une collectivité territoriale est soumis aux principes de laïcité et de neutralité du service public et donc au devoir de réserve.

SAS Service d'accès aux soins dans le PLFSS 2023

Par Axel VÉRAN Accès aux soins Actualités Actualités du moment Agence régionale de santé Axel Veran Clinique ESPIC Établissement de santé privé Etablissement public de santé Médecins MRG Ordres professionnels Organismes sociaux et médico-sociaux PLFSS Professionnels Libéraux Professionnels paramédicaux Régulation SAMU SAS

Le service d’accès aux soins dans le PLFSS 2023

La LFSS 2023 placera sous responsabilité administrative hospitalière l’activité des MRG assurant la régulation des appels en journée au sein des SAS.

CSE - comité social d'établissement mis en place en janvier 2023

Le comité social d’établissement ou CSE, c’est maintenant !

L’installation du CSE début 2023 nécessite de s’approprier les règles sur son fonctionnement et bien appréhender les différences avec le CTE et le CHSCT.

Par Nicolas Porte Actualités Actualités du moment Agence régionale de santé Autorités et organismes nationaux Collectivités territoriales Etablissement public de santé Nicolas Porte Téléconsultation

Les sociétés de téléconsultation : une espèce en voie de normalisation

L’activité des plateformes de téléconsultation va bientôt être règlementée. Celles-ci pourront facturer leurs prestations de soins à l’assurance maladie.

Par Adriane Louyer Actualités Actualités du moment Adriane Louyer Agence régionale de santé Autorités et organismes nationaux Certification HDS Clinique ESPIC Établissement de santé privé Etablissement public de santé Hébergement des données Industriels Médecins Numérique et données de santé Professionnels Libéraux Santé numérique Start-up

Les nouvelles exigences de localisation pour la certification HDS

Les nouvelles exigences de localisation pour la certification HDS Article rédigé le 11 octobre 2022 par Me Adriane Louyer La…

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Par Laurence Huin Actualités Actualités du moment Agence régionale de santé Autorités et organismes nationaux Clinique Collectivités territoriales Couverture assurantielle Cyber assurance Cybersécurité ESPIC Établissement de santé privé Etablissement public de santé Laurence Huin Médecins Ordres professionnels Pharmacien Pharmacies d'officine Professionnels Libéraux Professionnels paramédicaux PUI Rançongiciel Santé numérique Universités

Les rançongiciels bientôt assurables ?

Changement de paradigme : les rançongiciels pourront être assurés d’après le projet de loi LOPMI sous réserve d’un dépôt de plainte dans les 48 heures

Les hôpitaux et le DATA GOVERNANCE ACT données de santé protection partage de données

Par Laurence Huin Actualités Actualités du moment Agence régionale de santé Autorités et organismes nationaux Collectivités territoriales DGA Données de santé Données personnelles Établissement de santé privé Etablissement public de santé Industriels Laboratoires Laurence Huin RGPD Santé numérique Service public Start-up

J-365 : les hôpitaux face au DGA

Un an avant l’application du Data Governance Act (DGA), les hôpitaux, publics comme privés, devraient s’intéresser de plus près à ce nouveau règlement européen

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