Mon ego surdimensionné s’est toujours réjoui de la mention ou de la citation dans des revues reconnues, dans des manuels voire des codes (vous savez ceux avec une couverture rouge), des articles ou des livres auxquels j’ai collaboré ou que j’ai même commis seul. Que le propos soit louangeur ou critique, on ne saurait le nier, ça fait du bien ! Et l’âge venant, on y est de plus en plus sensible !

Et je suis toujours tout ébaubi du nombre de commentaires suscités par des avis, des arrêts faisant jurisprudence ou des modifications législatives ou règlementaires auxquels, sous différentes casquettes, j’ai pu oeuvrer (l’occupation du domaine public hospitalier, la coopération en matière informatique entre établissements publics de santé et même le caractère administratif de tout marché public. Parmi d’autres… Quand je radoterai, je vous promets de raconter le reste…). Le battement d’ailes du papillon, vous savez !

Je m’amuse toujours également de voir certains de ces articles largement commentés ou réutilisés plus ou moins habilement, sans forcément d’ailleurs les citer, notamment dans de nombreux mémoires de la prestigieuse école nationale de la santé publique, désormais Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique. Un élève directeur a ainsi réussi le prodige, il y a peu, de rédiger un mémoire complet consistant en une exégèse approfondie de l’un ces articles (Continuez chers élèves, je vise à être autant commenté que la Bible ! Sachez-le.). Je continue de les colliger religieusement espérant une médaille.

Je me suis même diverti, dans ces mêmes colonnes, d’un imposteur qui se prétendait « père du GCS » alors que ni moi ni mes collègues de l’époque ne l’avions jamais rencontré lors de la conception de cet outil.

Mais cette fois-ci, ça suffit !

Alors que, pas plus tard que ce matin, je retravaillais un projet de convention constitutive de groupement de coopération dont il apparaissait avec évidence que de nombreuses clauses sortaient des forges du Cabinet Houdart & Associés, je reçus un courriel d’un de mes éditeurs préférés m’informant que l’un de mes articles sur les GCSMS venait d’être pillé, sans citer ni mon nom ni la source, par une fédération nationale de …directeurs.

Que la pertinence de mes analyses ait à nouveau été reconnue, voilà qui retardera une nouvelle fois mon recours à la psychanalyse ou à la psychiatrie et à son cortège de tranquillisants et d’euphorisants …et mon désir de retraite.

Mais que n’importe quel bras cassé imbécile, acculturé et amoral, puisse se faire du gras sur la sueur de mes neurones, au seul motif qu’il sait utiliser la fonction copier/coller de son traitement de texte, voilà qui dépasse les bornes !

Pour moi, il n’y que la Lune qui ait le droit de briller d’un éclat d’emprunt !

L’occasion de vous rappeler, chers lectrices et lecteurs, que, quand bien même le signe © n’apparaît pas aujourd’hui sur ce blog, la propriété intellectuelle des auteurs subsiste sur l’ensemble des articles originaux signés ou non signés.

Dominique LAROSE
Juriste
Cabinet HOUDART & Associés

Pour mémoire : Code de la propriété intellectuelle

Article L111-1 : « L’auteur d’une oeuvre de l’esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.
Ce droit comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d’ordre patrimonial, qui sont déterminés par les livres Ier et III du présent code ».
Article L121-2 : L’auteur a seul le droit de divulguer son oeuvre.
Article L122-1 : Le droit d’exploitation appartenant à l’auteur comprend le droit de représentation et le droit de reproduction.
Article L335-2 :Toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit.
La contrefaçon en France d’ouvrages publiés en France ou à l’étranger est punie de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende.