C’est depuis des lustres un des maronniers préférés des médias consumméristes : les arnaques de l’été…
Pas de raison que je n’y sacrifie (succombe ?) pas à mon tour…
Contrairement à ce que pourrait laisser penser le titre (forcément accrocheur…), il ne s’agit pas d’arnaques commises par les hôpitaux (Lecteur, tu t’en léchais déjà les babines !). Et il ne s’agit pas non plus d’arnaques commises …uniquement en été.
Donc un titre uniquement accrocheur et pas vraiment signifiant…Désolé, c’est le genre qui le veut !
Mais rassurez-vous ! Il sera bien question d’arnaques dans ce papier ! D’arnaques commises au détriment des hôpitaux…
Des affaires célèbres ont défrayé la chronique par le passé (un petit marchand de fleurs devenu gros chauffagiste influent qui plaçait des installations de cogénération dans les anées 90, par exemple)…
Des préposés aux tutelles et des régisseurs qui piqu(ai)ent régulièrement dans la caisse…
Plus récemment, le placement d’emprunts toxiques…
Mais il y en d’autres qui plus sournoises, de moins grande envergure (pour l’instant), pourraient bien, à leur tour, défrayer également la chronique.
Toutes empruntent un même mécanisme : convaincre les hôpitaux publics (ça vaut également pour de nombreuses autres collectivités publiques !) que l’acquisition des biens ou des services proposés ne répond pas à la définition de marchés publics et, en cas d’objection, que les biens ou les services en cause peuvent en toute légalité bénéficier de dispositions, bien réelles, dérogatoires.
La recherche d’économies diverses et variées est un terrain de jeu privilégié de ce type d’exercice. Après avoir longtemps prétendu, juré ! craché ! que ce type de prestations ne relevait en aucun cas des marchés publics, certaines officines (auxquelles le conseil juridique est – qu’on se le dise- interdit) n’hésitent pas aujourd’hui à affirmer que leur méthodologie est tellement spécifique qu’elle doit obligatoirement bénéficier des dispositions de l’article 35-II-8° du code des marchés publics ! Au même titre qu’une oeuvre d’art, en somme ! Il est vrai que pousser le mensonge et la roublardise (ou l’incompétence) à un tel niveau relève du Grand Art !
Mais il n’y a pas que ce domaine !
Le placement de divers équipements en soi peu onéreux (voire gratuits), mais créant une dépendance en termes de consommation de biens ou de services ultérieurs en est un autre exemple. Le coup du téléphone, quoi !
Et nous pourrions donner bien d’autres illustrations. Vous aussi, j’en suis persuadé.
De nombreux établissements et collectivités, et parfois pas des moindres, tombent dans le panneau. Gare ! Le réveil est le plus souvent douloureux avec plusieurs centaines de milliers d’euros, voire plusieurs millions d’euros à la clé ! La belle économie que voilà ! Qu’est-ce qu’on est content ! La chambre régionale des comptes se frotte déjà les mains (et la CDBF aussi).
Le code des marchés publics est certes contraignant, mais il a au moins pour avantage de permettre de se poser de bonnes questions, là où le bon sens et la vigilance font parfois défaut.