ARTICLE DU MOMENT

Les modalités d'organisation du télétravail dans la fonction publique hospitalière

Les modalités d’organisation du télétravail dans la FPH

La crise sanitaire a massivement conduit au recours au télétravail, une modalité d’exercice des fonctions peu usitée et mal connue ...
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ARTICLES DU BLOG

Les modalités d'organisation du télétravail dans la fonction publique hospitalière

Les modalités d’organisation du télétravail dans la FPH

La crise sanitaire a massivement conduit au recours au télétravail, une modalité d’exercice des fonctions peu usitée et mal connue ...
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éléments nouveaux pouvant justifier une seconde expertise sur un même risque

Éléments nouveaux justifiant une seconde expertise sur un même risque

En cas d’apparition d’éléments nouveaux, le CSE peut avoir recours à une nouvelle expertise pour risque grave sur des faits ...
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GCS et Capital

GCS et capital

La constitution d’un capital au sein d’un GCS est optionnelle mais présente une réelle utilité pour fixer les droits sociaux ...
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GCS et conciliation

GCS et conciliation

La clause de conciliation qui figure dans la convention constitutive d’un GCS doit être claire et précise dans sa rédaction ...
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veille juridique

Veille juridique du 6 juillet 2020

L'actualité juridique de la semaine décryptée pour vous - analyse synthétique et globale des dernières décisions et textes marquants ...
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Recruter des fonctionnaires à temps non complet, c'est enfin possible !

Recruter des fonctionnaires hospitaliers à temps non complet, enfin possible !

Publication au journal officiel du décret fixant les dispositions applicables aux fonctionnaires hospitaliers occupant un emploi à temps non complet ...
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GCS et gratuité des mises à disposition

GCS et gratuité des mises à disposition

La mise à disposition de moyens au bénéfice d’un GCS doit être valorisée au coût réel et faire l’objet d’un ...
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GCS et achats privés

GCS et achats privés

un GCS de droit privé peut être soumis aux règles de la commande publique dès lors qu’il répond à la ...
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GCS et comité restreint

GCS et comité restreint

Un GCS peut se doter d’un Comité Restreint mais cette instance n’est pas toujours de nature à faciliter et fluidifier ...
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