ARTICLE DU MOMENT

Les nouveaux enjeux en santé numérique

Santé numérique : les nouveaux enjeux !

Laurence Huin, collaboratrice au sein du cabinet Houdart & Associés nous dévoile les grandes tendances pour l'année à venir en santé ...
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ARTICLES DU BLOG

Les nouveaux enjeux en santé numérique

Santé numérique : les nouveaux enjeux !

Laurence Huin, collaboratrice au sein du cabinet Houdart & Associés nous dévoile les grandes tendances pour l'année à venir en santé ...
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Loi ASAP entre prise en redressement judiciare et commande publique

Loi ASAP : Entreprises en redressement judiciaire et commande publique

Les entreprises en redressement judiciaire voit leur conditions d'accès à la commande publique sécurisées par le projet de loi ASAP ...
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Pharmacie à usage interne et GHT quelle structuration juridique ?

PUI et GHT : quelle structuration juridique ?

Les établissements parties à un GHT doivent organiser en commun leur activité de pharmacie à usage intérieur (PUI). Il n’existe ...
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Exemples des applications du RGPD dans le secteur de la recherche

Secteur de la recherche : des exemples pour l’application du RGPD

Le CEPD donne des exemples appliqués au secteur de la recherche pour la mise en œuvre des notions de responsable ...
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veille juridique

Veille juridique du 12 octobre 2020

L'actualité juridique de la semaine décryptée pour vous - analyse synthétique et globale des dernières décisions et textes marquants ...
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PLFSS 2021 : La COVID 19 légitime le recours aux cavaliers ?

PLFSS 2021 : La COVID 19 légitime le recours aux cavaliers ?

Certaines mesures sociales et d’organisation hospitalière du PLFSS pourraient être censurées comme cavaliers par le Conseil constitutionnel ...
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Création du SAS

Création du Service d’Accès aux Soins – POINT DE VUE

Le dispositif du service d’accès aux soins - SAS - vise à créer un guichet unique pour l’accès aux soins ...
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Covid 19 et marches publics relevement des seuils

Covid-19 et marchés publics : relèvement temporaire des seuils

Le décret n° 2020-893 du 22 juillet 2020 porte relèvement temporaire du seuil de dispense de procédure pour les marchés ...
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Reprise de dette des hôpitaux : quels en sont les grands gagnants ?

Reprise de dette des hôpitaux publics et ESPIC : quels gagnants ?

Les conditions de reprise de dettes des hôpitaux et ESPIC se précisent mais quels seront les bénéficiaires selon quels critères ...
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