Depuis quelques jours, sans que la presse n’en parle, une étrange épidémie frappe les ARS.
Des directeurs d’établissements ayant subi des sanctions T2A sont approchés, contactés, convoqués : « Vous envisagez d’engager un recours contentieux contre la sanction T2A. Croyez-moi ! Faites simplement un recours gracieux : nous trouverons sans aucun doute un bon arrangement ! »
Et sans réelle discussion de marchands de tapis âpre, des propositions sont faites, divisant par quatre, cinq, dix le montant de la sanction initiale…
Etonnant, non ?
Il y aurait-il des choses à craindre d’un bon contentieux, dès fois que le juge étudie à fond le dossier et s’aperçoive que l’agencement des textes est curieux, que le fondement de la sanction repose sur des constats des plus contestables, que l’arbitraire le plus total a présidé à la détermination de la santion, que les indus ne sont que prétendus, etc.
Il y aurait-il des consignes en ce sens, par peur d’un désaveu sanglant par les juridictions ?
Alors, céder aux sirènes du recours gracieux ?

