Ce matin, à l’aube du printemps, j’ai rajeuni. Et pas qu’un peu ! De trente ans !
En effet, j’ai trouvé une circulaire toute fraîche sur le site circulaire.gouv.fr : "INSTRUCTION N° DGOS/PF1/2013/104 du 18 mars 2013 relative à l'accompagnement du déploiement de la comptabilité analytique hospitalière des établissements de santé".
On y lit :
"La comptabilité analytique hospitalière constitue l'un des outils essentiel pour les décideurs hospitaliers, directeurs et médecins, pour les aider à piloter de façon efficiente les établissements de santé et les structures qui les composent : la comptabilité analytique hospitalière (CAH) est par nature à la source de toute démarche d'analyse des équilibres internes hospitaliers. Dans un contexte de ressources rares, elle questionne les différentes composantes de l'hôpital avec pour objectif d'examiner leur contribution au résultat final. Elle permet donc de diagnostiquer quels sont les secteurs qui demandent à bénéficier d'une attention soutenue ; la comptabilité analytique est l'un des outils fondamentaux pour entamer et instaurer un dialogue médico-économique de qualité au sein de l'hôpital. Elle permet de faire se rencontrer dans un outil unique des approches à la fois médicales, à travers les recettes issues des séjours dans le contexte de la tarification à l'activité, et des préoccupations gestionnaires, par les dépenses associées ; la comptabilité analytique hospitalière permet aux responsables hospitaliers de disposer d'éléments de comparaison en interne (compte de résultat analytique par pôle, etc.) ou avec les autres établissements, en comparant les coûts des unités d'oeuvre (coût du B pour les activités de laboratoire, etc.)
L'Observatoire de la Comptabilité Analytique Hospitalière (OCAH) mis en place en 2010 par le Ministère de la Santé, indique que 70% des établissements ont développé des outils d'analyse et mis en place des comptes de résultat par pôle."
Or, même si les méthodes d’analyse ont évolué parallèlement à l’évolution des objectifs, les plus anciens (à la retraite aujourd’hui) se souviennent que la première instruction comptable M21 applicable aux hôpitaux et hospices publics comportait déjà des développements très détaillés sur la mise en place d’une comptabilité analytique inspirée alors de la méthode du coût complet.
Par la suite, le décret n° 83-744 du 11 août 1983 avait prévu que les établissements devaient s'organiser en centres de responsabilité pour lesquels devaient être établis des tableaux comportant les éléments relatifs à leur activité, aux moyens qui mis en oeuvre directement et aux consommations d'actes, de biens et de services. Et bien d’autres textes sont venus par la suite vanter l’intérêt voire imposer la mise en place d’une comptabilité analytique au sein des hôpitaux.
Malgré cela, la comptabilité analytique ne s’est pas imposée.
D’où la nouvelle instruction.
Il est vrai qu’aujourd’hui la comptabilité analytique devient un levier majeur des nouvelles modalités de pilotage et d’allocations des ressources aux établissements.