Au programme cette semaine, un décret relatif aux communautés psychiatriques de territoire, un décret prolongeant la limite d’activité des personnels…
Par Manon Mazzucotelli Actualités
Au programme cette semaine, une instruction relative au calendrier de la campagne budgétaire « EPRD » des établissements et services sociaux et…
Par Manon Mazzucotelli Actualités
Au programme cette semaine, un décret relatif au consentement préalable au partage d’informations entre des professionnels ne faisant pas partie…
Par Houdart et Associés Actualités
CONTEXTE La mise en œuvre des groupements hospitaliers de territoire (GHT) et plus spécifiquement l’exercice des fonctions déléguées par l’établissement…
Par Houdart et Associés Actualités Commande publique
Au programme cette semaine, un arrêt de la Cour de cassation relatif au recours possible dans le cadre d’infections…
Par Manon Mazzucotelli Actualités
Au programme cette semaine, le décret instituant l’action de groupe en matière de santé et une instruction relative à…
Par Manon Mazzucotelli Actualités Commande publique
Au programme cette semaine, un arrêté relatif aux critères d’enregistrement des organismes ou structures souhaitant présenter des actions de développement…
Par Manon Mazzucotelli Actualités
Au programme cette semaine, un décret relatif au signalement des incidents graves de sécurité des systèmes d’information en santé, un…
Par Manon Mazzucotelli Actualités
Au programme cette semaine, un arrêté relatif au compte financier des établissements publics de santé et une circulaire de la…
Par Manon Mazzucotelli Actualités
Au programme cette semaine, un décret définissant les conditions techniques minimales d’organisation et de fonctionnement des établissements d’hébergement pour personnes…