Guillaume CHAMPENOIS est associé et responsable du pôle social – ressources humaines au sein du Cabinet.Il bénéficie de plus de 16 années d’expérience dans les activités de conseil et de représentation en justice en droit de la fonction publique et droit du statut des praticiens hospitaliers.Expert reconnu et formateur sur les problématiques de gestion et de conduite du CHSCT à l’hôpital, il conseille les directeurs d’hôpitaux au quotidien sur l’ensemble des problématiques statutaires, juridiques et de management auxquels ses clients sont confrontés chaque jour.Il intervient également en droit du travail auprès d’employeurs de droit privé (fusion acquisition, transfert d’activité, conseil juridique sur des opérations complexes, gestion des situations de crise, contentieux sur l’ensemble des problématiques sociales auxquelles sont confrontés les employeurs tant individuelles que collectives).

Couverture du guide de l'inaptitude dans la protection publique hospitalière - deuxième édition

GESTION DE L’INAPTITUDE DANS LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIÈRE – DEUXIÈME ÉDITION

Le cabinet Houdart et Associés édite un guide juridique : Gestion de l’inaptitude dans la fonction publique hospitalière. Son auteur, Maître Caroline Lesné, aborde ce sujet à travers 5 thématiques :   –         La prévention dans la fonction publique hospitalière –         L’accès à l’emploi en cas d’handicap et d’inaptitude –         Le maintien dans l’emploi : adaptation, aménagement de poste…

Dépêche Droit – EMPLOYABILITÉ ET RESPONSABILITÉS DE L’EMPLOYEUR 1 FÉVRIER 2019

1er février 2019 : Journée d’étude de l’ADHRESS, Maître Caroline LESNÉ et Maître CHAMPENOIS interviendront sur le thème  » Employabilité et responsabilités de l’employeur « .    Plus d’information dans un article dédié sur le blog du cabinet Houdart et Associés : https://www.houdart.org/employabilite-et-responsabilites-de-l-employeur-1-fevrier-2019/

Employabilité et responsabilités de l’employeur - journée d'étude ADHRESS - 1er Février 2019

Employabilité et responsabilités de l’employeur 1 février 2019

L’ADHRESS organise le 1er février, avec le soutien de notre cabinet, une journée d’étude ayant pour thème  » l’employabilité et responsabilités de l’employeur « . Les journées de l’ADHRESS sont classiquement consacrées à un thème précis et une orientation clairement juridique et technique. Une partie non négligeable des dossiers de conseil juridique et de représentation en…

Harcèlement moral à l’hôpital, qu’en est-il réellement ?

  L’approximation et les généralités sur des sujets aussi complexes que le harcèlement moral sont à bannir. Car, oui, le harcèlement moral est un sujet complexe qui conduit à aborder le droit, le management, l’affect pour ne pas dire la psychologie des acteurs d’une situation présentée comme relevant d’un harcèlement moral. Mon associé Pierre Yves…

Flash Droit & Santé : Le harcèlement moral

En droit, le harcèlement moral est défini de manière identique dans le statut du fonctionnaire, dans le Code du travail et dans le Code pénal. C’est une notion difficile à appréhender correctement. L’absence de critères objectifs dans la définition légale n’est pas étrangère à cette difficulté. Qu’est-ce que l’on entend par harcèlement moral ? Comment le…

La fusion du CHSCT et du CTE à l’Hôpital public, c’est pour quand ?

Ordonnances « MACRON » : la fusion des IRP, ce n’est pas pour l’hôpital ! Conformément à la loi d’habilitation votée les 1er et 2 août 2017 et publiée au Journal Officiel le 15 septembre 2017, le gouvernement a publié au Journal Officiel le 23 septembre 2017 l’Ordonnance n° 2017-1386 du 22 septembre 2017 relative à la nouvelle…

Ordonnance du 12 janvier 2017 : l’obligation de mettre en place un CHSCT et un CTE dans les GCS de moyens de droit public c’est maintenant! ou presque…

Nous continuons notre décryptage de l’Ordonnance du 12 janvier 2017 relative aux GCS. Nous vous proposons cette semaine une lecture critique des articles 5 et 6 de l’ordonnance n°2017-28 qui prescrivent de créer un CHSCT et un CTE dans tous les GCS de moyens de droit public. Au-delà du débat purement juridique, la question de…

DECRYPTAGE DE L’ORDONNANCE DU 12 JANVIER 2017 : ANALYSE ET CONSEQUENCES

Annoncée par la loi du 26 janvier 2016, l’Ordonnance sur le fonctionnement des GCS était attendue avec impatience par les acteurs. Il est vrai que le  menu proposé par le législateur à travers l’article 201 de la loi était conséquent ( mise à disposition des personnels, facturation, autorisations, fiscalité, rapprochement avec les GCSMS, etc…). La…

Délégations dans les GHT, une distinction subtile qui emporte des incidences

Maître Guillaume Champenois poursuit le décryptage des dispositifs législatifs et règlementaires concernant les délégations dans les groupements hospitaliers de territoire (GHT). Il démontre que ces délégations auront incontestablement un impact en matière de gestion des ressources humaines, d’autant que l’article L.6143-7 du code de la santé publique (CSP) comporte désormais un alinéa prévoyant que le…