HOUDART & ASSOCIÉSHOUDART & ASSOCIÉS
  • LE_CABINET
  • LE_BLOG
  • ACTUALITÉS
    • Veille juridique et jurisprudentielle
    • Actu Maisons de Santé
    • Exercice coordonné
  • SERVICES DÉDIÉS
    • Maisons de santé – Nos offres dédiées
    • RGPD – Protection et gestion des données personnelles
  • RECRUTEMENT
Capture-FDS---Liselotte
Par Liselotte LARUE Actualités Droit de la santé Fiscalité Flash Droit et Santé Liselotte Larue

Flash Droit&Santé : Fiscalité des groupements

Si les établissements de santé, qu’ils soient publics ou privés, peuvent bénéficier d’une fiscalité avantageuse, celle-ci peut être mise à…

Partager l'article



Lire la suite
Newsletter HB 22112017
Par Dominique LAROSE Actualités Commande publique Droit de la santé ESPIC

LES ESPIC SONT-ILS SOLUBLES DANS LE DROIT DE LA COMMANDE PUBLIQUE ?

  Alors que nous espérions avoir définitivement remisé cette question au placard des vieilles lunes moisies et mitées (Voir nos…

Partager l'article



Lire la suite
Newsletter CE 16112017
Par Claude Evin Actualités Coopération Droit de la santé Finances Fiscalité Industrie Industriels Innovation Organisation territoriale

Innovation organisationnelle : véritable opportunité ou nouvelle « usine à gaz » ?

Le gouvernement affirme fortement sa volonté de favoriser l’innovation organisationnelle en santé permettant notamment de décloisonner l’offre de soins et…

Partager l'article



Lire la suite
Newsletter 09112017
Par Houdart et Associés Actualités Droit de la santé

LA LOI MOP ET LA FONCTION ACHATS DES GHT : COMMENT CONCILIER L’INCONCILIABLE ?

Le 1er janvier 2018, l’article L. 6132-3 du Code de la santé publique entrera en vigueur et les établissements supports des GHT…

Partager l'article



Lire la suite
1 … 4 5

Inscription à la newsletter





Les champs suivis d'une * sont obligatoires
En validant ce formulaire, vous acceptez les conditions d'utilisation de notre site internet

Inscription au fil d'actualités juridiques et jurisprudentielles

Je m'inscris gratuitement au fil d'actualités
Adresses :

Paris :
6 passage de la main d'or - 75011
+33(0)1 40 21 45 45

Toulouse :
5 rue Saint-Bernard - 31000
+33(0)5 82 95 92 50
Fax : +33(0)1 40 21 30 93
Email : [email protected]
  • LinkedIn
  • Twitter

Mentions légales
Protection des données
Gestion des cookies