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Biologie médicale et marchés publics : le feuilleton continue !

Ainsi que cela avait été annoncé dans ces mêmes colonnes, le Cabinet HOUDART & Associés est intervenu le 17 septembre…

Marchés publics : Serait-ce la guerre entre la DAJ et la MIQCP ?

Après la publication par le Moniteur d’un document pratique rédigé par la MIQCP sur les marchés de maîtrise d’œuvre, la…

Calcul des intérêts moratoires dans les marchés publics

On aurait attendu cela du ministère des finances. Eh bien non, c’est le ministère de l’écologie et du développement durable…

Marchés publics d’assurances : de nouvelles précisions du Conseil d’Etat

L’article L. 362-2 du Code des assurances dispose : “Toute entreprise d’assurance communautaire établie dans un État membre autre que…

Marchés publics : Vers une réforme des directives européennes ?

Les règles de l’UE en matière de marchés publics prévoient des procédures de passation qui garantissent la transparence, l’égalité d’accès…