Le cabinet Houdart et Associés édite un guide juridique : Gestion de l’inaptitude dans la fonction publique hospitalière.
Son auteur, Maître Caroline Lesné, aborde ce sujet à travers 5 thématiques :
- La prévention dans la fonction publique hospitalière
- L’accès à l’emploi en cas d’handicap et d’inaptitude
- Le maintien dans l’emploi : adaptation, aménagement de poste et reclassement pour des raisons de santé
- La gestion des agents publics hospitaliers en arrêt de travail
- Des précisions sur la procédure devant les instances médicales
Ces thèmes sont complétés par des annexes constituées de modèles de courrier (saisine du comité médical, etc…).
À destination des services des ressources humaines, ce guide pratique tend à faciliter la gestion des dossiers relevant de l’inaptitude et de la maladie.
Il fait référence à de nombreuses jurisprudences récentes.
Les établissements publics de santé peuvent le commander au tarif de 430 euros HT.
Un tarif préférentiel est appliqué pour les adhérents de l’ADRHESS à hauteur de 380 euros HT l’exemplaire.
Pour toute commande groupée à partir de 10 exemplaires, le tarif préférentiel est de 350 euros HT par exemplaire.
Dans le prix d’achat est inclus un suivi de la législation et de la jurisprudence applicables aux thèmes abordés pour une durée d’un an.
POUR COMMANDER L’OUVRAGE, MERCI DE REMPLIR LE FORMULAIRE SUIVANT :
Caroline LESNÉ est avocate associée et Responsable du département Fonction publique du pôle social. Elle accompagne depuis plus de 15 ans les établissements de santé. Encadrant une équipe d’avocats spécialisés, Maître Lesné conseille quotidiennement les directions d’établissements sur leurs projets et leur stratégie tant au plan individuel que collectif de leur GRH notamment dans le cadre des regroupements et coopérations. Elle les représente et les assiste devant les juridictions administratives et judiciaires et assure par ailleurs des formations, Outre des compétences aguerries en droit de la fonction publique, Maître Lesné délivre une expertise poussée en droit statutaire des médecins et des conseils en gestion stratégique notamment dans le cadre des différentes formes de coopération.
Elle intervient également tant en conseil qu’en représentation en justice en droit du travail auprès d’opérateurs de droit privé et en droit de la sécurité sociale.
Guillaume CHAMPENOIS est associé et responsable du pôle social – ressources humaines au sein du Cabinet.
Il bénéficie de plus de 16 années d’expérience dans les activités de conseil et de représentation en justice en droit de la fonction publique et droit du statut des praticiens hospitaliers.
Expert reconnu et formateur sur les problématiques de gestion et de conduite du CHSCT à l’hôpital, il conseille les directeurs d’hôpitaux au quotidien sur l’ensemble des problématiques statutaires, juridiques et de management auxquels ses clients sont confrontés chaque jour.
Il intervient également en droit du travail auprès d’employeurs de droit privé (fusion acquisition, transfert d’activité, conseil juridique sur des opérations complexes, gestion des situations de crise, contentieux sur l’ensemble des problématiques sociales auxquelles sont confrontés les employeurs tant individuelles que collectives).