article nesrine 13102017

Hébergement des données de santé et GHT : un serpent qui se mord la queue ?

Lors des journées CATEL Paris 2017 du 5 et 6 octobre 2017, organisées par le Club des acteurs de la…

GHT, UN AN APRÈS : SORTIR DE L’IMPASSE ! NOS PROPOSITIONS

Il y a un an, 135 conventions constitutives de GHT étaient approuvées par les directeurs généraux des ARS. Succès incontestable…

L’hebdo de l’actualité du monde de la santé

Au programme cette semaine, le projet de réforme de la santé de l’Ordre des médecins « construire l’avenir à partir des…

Ordonnance PUI : quelles avancées pour les GHT et les coopérations ?

L’ordonnance n° 2016-1729 du 15 décembre 2016 relative aux pharmacies à usage intérieur (PUI), annoncée par la loi de modernisation…

TVA : Bercy entend soutenir les coopérations

  Le 4 novembre 2015, l’Administration fiscale a procédé à une modification de sa doctrine publiée au Bulletin Officiel des…

Projet de modernisation du système de santé : la saga continue

  Le 1er décembre 2015, l’Assemblée nationale a adopté, en nouvelle lecture, le projet de loi de modernisation du système…

gcs

ARTICLE 6 – Notre ambition : faire sauter les freins au développement des GCS

  COMMISSARIAT AUX COMPTES DES GCS DE DROIT PRIVÉ – PROPOSITIONS DE MODIFICATIONS LÉGISLATIVES   L’article L. 6133-5 impose que…

gcs

ARTICLE 5 – Notre ambition : faire sauter les freins au développement des GCS

  TRANSFORMATION DES GCS – PROPOSITIONS DE MODIFICATIONS LÉGISLATIVES   Alors que les associations relevant de la loi de 1901,…

gcs

ARTICLE 4 – Notre ambition : faire sauter les freins au développement des GCS

  GCS ET OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC – PROPOSITIONS DE MODIFICATIONS LÉGISLATIVES   A ce jour, aucune obligation de service…

ARTICLE 37: LE CONTRAT UNIQUE

    ANALYSE Le 5 juillet 2013, un contrat stratégique de filière industrie et technologie de santé a été signé…