A trop vouloir simplifier l’ANS supprime de ce document des points importants de sa doctrine.
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Février arrive, retrouverez toutes les dernières actualités du numérique en santé.
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Par Céline Cadoret Actualités Actualités du moment Céline Cadoret cyber resilience act Cybersécurité Données de santé Données personnelles ESPIC Établissement de santé privé Etablissement public de santé Médecins Pharmacien Pharmacies d'officine Professionnels Libéraux Professionnels paramédicaux PUI Start-up
Deux nouveaux référentiels : le Cyber Resilience Act et les recommandations de l’ANSM en matière de cybersécurité des dispositifs médicaux intégrant du logiciel.
Par Laurence Huin Actualités Actualités du moment Agence régionale de santé Autorités et organismes nationaux Collectivités territoriales DGA Données de santé Données personnelles Établissement de santé privé Etablissement public de santé Industriels Laboratoires Laurence Huin RGPD Santé numérique Service public Start-up
Un an avant l’application du Data Governance Act (DGA), les hôpitaux, publics comme privés, devraient s’intéresser de plus près à ce nouveau règlement européen
Un décret paru ce 28 avril précise la mise en relation entre le fichier relatif au suivi des personnes en soins psychiatrique sans consentement Hopsyweb et le FSPRT.
Par Céline Cadoret Actualités Actualités du moment Céline Cadoret Clinique CNIL Délibération Données de santé ESPIC Établissement de santé privé Etablissement public de santé Industriels Laboratoires Pharmacies d'officine Professionnels Libéraux Professionnels paramédicaux Responsable de traitement Sous-traitant Vie privée
La récente sanction de la CNIL à l’encontre de DEDALUS illustre le nouveau rapport de force entre un responsable de traitement et un sous-traitant.
Par Adriane Louyer Actualités Actualités du moment Adriane Louyer Autorités et organismes nationaux Clinique Convention Données de santé Données personnelles ESPIC Établissement de santé privé Etablissement public de santé Industriels Laboratoires Médecins Pharmacien Recherche RIPH Start-up Traitement de données Université et Recherche
Le nouveau modèle de convention unique comprend à présent des clauses relatives aux traitements de données personnelles (article L. 1121-16-1 du CSP)