Quand l’hôpital doit répondre à des injonctions paradoxales: réduire les dépenses de personnel et attirer les médecins. « Hôpital cherche…
Par Houdart et Associés Droit social
“Le temps des sur-représentations des mandarins est terminé […] L’hôpital a besoin d’un fonctionnement démocratique.”, dixit deux intersyndicales de médecins…
Par Houdart et Associés Droit social
Les directeurs d’établissements de santé se trouvent souvent confrontés à ce dilemme shakespearien, notamment quand ils ont initiés un projet…
Par Houdart et Associés Contrat de travail Contrats Droit social Industrie Industriels Salarié
Tout partait d’un bon sentiment. Dans une entreprise du groupe BADOIT dans le département de la Loire, plusieurs salariés se…
Par Houdart et Associés Droit du travail Droit social Employeur Ressources humaines
La chambre sociale de la Cour de cassation vient de rendre un arrêt fort intéressant pour tout manageur privé en…
Par Houdart et Associés Commande publique Droit social
La chambre sociale de la Cour de cassation vient de rendre un arrêt parfaitement prévisible dans un dossier opposant un…
Par Houdart et Associés Agent public Contrat de travail Contrats Droit du travail Droit social Fonction publique
Le Conseil d’Etat (Section du contentieux) Sur le rapport de la 2ème sous-section de la Section du contentieux Séance du…
Par Houdart et Associés Droit social
L’article 3 de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, dite « loi Le…
Par Houdart et Associés Commande publique Contrat de travail Droit social Fonction publique Reclassement
Le journal officiel du 08 octobre 2011 a publié le décret n°2011-1245 du 5 octobre 2011 relatif à…
fOn n’a pas fini d’en débattre ! Voici un nouveau cas d’insuffisance professionnelle que la requérante a tenté de…