Par Houdart et Associés, Stéphanie Barré-Houdart et Nicolas Porte Actualités Actualités du moment Nicolas Porte Stéphanie Barré-Houdart Vidéo

GHT : 10 Ans, Bilan et perspectives – vidéo

GHT : 10 Ans, Bilan et perspectives

1 GHT a la recherche d une nouvelle personnalite morale

Par Stéphanie Barré-Houdart Agence Régionale de Santé Collectivité territoriale Établissement de santé privé à but non lucratif Établissement public de santé Lettre service public Livre blanc GHT Professionnel médical Stéphanie Barré-Houdart

GHT : à la recherche d’une nouvelle personne morale

Le GHT doit-il être doté d’une personnalité morale propre ? Analyse des évolutions juridiques, du GCS-GHT et des perspectives d’intégration hospitalière.

Par Marine Vavasseur et Stéphanie Barré-Houdart Agence Régionale de Santé Clinique Établissement de santé privé à but non lucratif Établissement public de santé Lettre service public Marine Vavasseur Stéphanie Barré-Houdart

GCS de droit privé et difficultés financières : Comment faire ?

Un groupement de coopération sanitaire à but non lucratif, soutenu par ses membres, ne devrait pas « faire faillite ».

La réalité est plus nuancée.

Par Houdart et Associés, Anaïs Bakali et Stéphanie Barré-Houdart Anaïs Bakali Établissement public de santé Lettre service public Stéphanie Barré-Houdart

Insolvabilité, paralysie du GCS de droit public : comment s’en sortir ?

Insolvabilité et blocage des GCS publics : quelles solutions juridiques pour sortir d’une impasse de dissolution ?

Par Marie Courtois et Stéphanie Barré-Houdart Actualités Actualités du moment Clinique Établissement de santé privé à but non lucratif Établissement public de santé Lettre service public Marie Courtois Professionnel médical Stéphanie Barré-Houdart

Restructuration d’une clinique et fin des contrats d’exercice libéral

Refus de nouvelles conditions d’exercice après restructuration : la clinique doit-elle indemniser les praticiens libéraux ? La cour d’appel de Poitiers répond.

Par Arnaud Bensoussan et Stéphanie Barré-Houdart Arnaud Bensoussan Clinique Établissement de santé privé à but non lucratif Établissement public de santé Lettre du mécénat Lettre service public Stéphanie Barré-Houdart

Le financement des GCS

D’où proviennent les ressources financières des groupements de coopération sanitaire ? De leurs membres ? De leurs propres activités ? d’emprunts ? de dons?

Par Houdart et Associés, Anaïs Bakali et Stéphanie Barré-Houdart Anaïs Bakali Dossier GCS 30ans Établissement public de santé Lettre service public Stéphanie Barré-Houdart

Insolvabilité, paralysie du GCS de droit public : comment s’en sortir ? GCS et fiscalité : attention nouveauté

Insolvabilité et blocage des GCS publics : quelles solutions juridiques pour sortir d’une impasse de dissolution ?

Par Arnaud Bensoussan et Stéphanie Barré-Houdart Arnaud Bensoussan Clinique Dossier GCS 30ans Établissement de santé privé à but non lucratif Établissement public de santé Lettre du mécénat Lettre service public Stéphanie Barré-Houdart

Le financement des GCS

D’où proviennent les ressources financières des groupements de coopération sanitaire ? De leurs membres ? De leurs propres activités ? d’emprunts ? de dons?

Difficultes financieres des associations et fondations 2

Par Arnaud Bensoussan et Stéphanie Barré-Houdart Actualités Actualités du moment Arnaud Bensoussan Lettre du mécénat Stéphanie Barré-Houdart

Difficultés financières des associations et fondations – 2ème partie

La procédure de conciliation prévue par le code de commerce peut être un outil de prévention efficace pour les associations et fondations en difficulté financières.

Modes de financement etablissmeents publics de sante ESPIC

Par Arnaud Bensoussan et Stéphanie Barré-Houdart Actualités Actualités du moment Arnaud Bensoussan Établissement public de santé Lettre du médico-social Lettre service public Organismes social ou médico-social Stéphanie Barré-Houdart Vidéo

Les modes de financement des établissements publics de santé et ESPIC

🎥 Les modes de financement des établissements publics de santé et ESPIC : échange entre Me Arnaud Bensoussan et Me Stéphanie Barré-Houdart

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