Stéphanie Barré-Houdart Archives

SEL-exercice-liberalSEL-exercice-liberal---part2

Par Stéphanie Barré-Houdart et Manlius Actualités Actualités du moment Manlius Professionnel de la pharmacie Professionnel de santé paramédical Professionnel médical Stéphanie Barré-Houdart

SEL des professions de santé : le nouveau régime de l’ordonnance du 8 février 2023 – 2e partie

Détention de capital et gouvernance dans les SEL des professions de santé.

SEL des professionnels de santé : Nouveau régime de l'ordonnance du 8 février

Par Stéphanie Barré-Houdart et Manlius Actualités Actualités du moment Établissement public de santé Manlius Professionnel de santé paramédical Professionnel médical Stéphanie Barré-Houdart

SEL des professions de santé : le nouveau régime de l’Ordonnance du 8 février – 1ère partie

Depuis le 1er septembre 2024, l’Ordonnance du 8 février 2023 relative notamment à l’exercice en société des professions de santé, est entrée en vigueur.

Par Caroline Lesné, Guillaume CHAMPENOIS, Xavier Laurent, Jessica Phillips et Laurent HOUDART Etablissement public de santé Guillaume Champenois Laurent Houdart Lettre service public Marie-Béatrice Rigeade Médecins Nicolas Porte Organismes sociaux et médico-sociaux Professionnels de santé Stéphanie Barré-Houdart

La lettre du Service Public de Santé #8 – Mai 2024

Lettre du service public de Mai 2024 – Houdart & Associés, avocats experts au service des acteurs de la santé, du social et du médico-social

Par Caroline Lesné, Guillaume CHAMPENOIS, Laure Depasse, Xavier Laurent, Jessica Phillips et Laurent HOUDART Etablissement public de santé Guillaume Champenois Laurent Houdart Lettre service public Marie-Béatrice Rigeade Médecins Nicolas Porte Organismes sociaux et médico-sociaux Professionnels de santé Stéphanie Barré-Houdart

La lettre du Service Public de Santé #7 – Mars 2024

Lettre du service public de Mars 2024 – Houdart & Associés, avocats experts au service des acteurs de la santé, du social et du médico-social

Par Laurent HOUDART, Jessica Phillips et Ornella Delagnes Etablissement public de santé Guillaume Champenois Laurent Houdart Lettre service public Marie-Béatrice Rigeade Médecins Nicolas Porte Organismes sociaux et médico-sociaux Professionnels de santé Stéphanie Barré-Houdart

La lettre du Service Public de Santé #6 – Janvier 2024

Lettre du service public de Janvier 2024 – Houdart & Associés, avocats experts au service des acteurs de la santé, du social et du médico-social

Par Laurent HOUDART, Stéphanie Barré-Houdart, Guillaume CHAMPENOIS, Marie-Béatrice Rigeade, Nicolas Porte et Jessica Phillips Etablissement public de santé Guillaume Champenois Laurent Houdart Lettre service public Marie-Béatrice Rigeade Médecins Nicolas Porte Organismes sociaux et médico-sociaux Professionnels de santé Stéphanie Barré-Houdart

La lettre du Service Public de Santé #5 – Octobre 2023

Lettre du service public de Juin 2023

Le droit de dérogation accordé au directeur général de l'ARS

Par Stéphanie Barré-Houdart Actualités Actualités du moment Agence Régionale de Santé Lettre service public Non classé Stéphanie Barré-Houdart

Les DG d’ARS autorisés à déroger à la réglementation

L’exercice sécurisé de leur droit de dérogation aux normes réglementaires par les directeurs généraux d’ARS impose une clarification du régime et des objectifs.