La réforme des services autonomie à domicile (SAD) est complexe et des simplifications en particulier pour les SSIAD, sont attendues.
Par Laurent HOUDART, Jessica Phillips et Ornella Delagnes Etablissement public de santé Guillaume Champenois Laurent Houdart Lettre service public Marie-Béatrice Rigeade Médecins Nicolas Porte Organismes sociaux et médico-sociaux Professionnels de santé Stéphanie Barré-Houdart
Lettre du service public de Janvier 2024 – Houdart & Associés, avocats experts au service des acteurs de la santé, du social et du médico-social
Par Laurine JEUNE, Nicolas Porte, Ann-Emmanuelle Louis et Anaïs Bakali Anaïs Bakali Ann-Emmanuelle Louis Laurine JEUNE Lettre du médico-social Nicolas Porte
SAD, SPASAD, EHPAD, et données personnelles dans le médico-social, retrouvez l’actualité du médico-social dans notre Lettre de novembre 2023
Par Laurent HOUDART, Stéphanie Barré-Houdart, Guillaume CHAMPENOIS, Marie-Béatrice Rigeade, Nicolas Porte et Jessica Phillips Etablissement public de santé Guillaume Champenois Laurent Houdart Lettre service public Marie-Béatrice Rigeade Médecins Nicolas Porte Organismes sociaux et médico-sociaux Professionnels de santé Stéphanie Barré-Houdart
Lettre du service public de Juin 2023
Par Laurine JEUNE, Nicolas Porte, Ann-Emmanuelle Louis et Anaïs Bakali Anaïs Bakali Ann-Emmanuelle Louis Laurine JEUNE Lettre du médico-social Nicolas Porte
Retrouvez l’actualité du médico-social dans notre Lettre de septembre 2023
L’application du décret du 13 juillet 2023 fixant le cadre juridique des services autonomie à domicile soulève des interrogations pour les services existants.
Par Caroline Lesné, Xavier Laurent, Nicolas Porte, Laurine JEUNE, Laurence Huin et Laurent HOUDART Alice Agard Caroline Lesné Etablissement public de santé Laure Klein Laurence Huin Laurent Houdart Laurine JEUNE Lettre service public Médecins Nicolas Porte Organismes sociaux et médico-sociaux Professionnels de santé Xavier Laurent
Lettre du service public de Mai 2023
Par Alice Agard Agence régionale de santé Alice Agard ARS Décret Droit de la santé Établissement de santé Etablissement public de santé Médecins Nicolas Porte Organismes nationaux et collectivités Professionnels de la pharmacie Professionnels de santé Temps de travail Université et Recherche Universités Veille juridique
Un décret du 6 février 2023 renforce le contrôle du temps de travail des étudiants de troisième cycle des études de médecine, pharmacie et odontologie.
Par Alice Agard Alice Agard ARS Autorisation sanitaire Autorisations Clinique Décret Droit de la santé ESPIC Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Médecins Nicolas Porte Organismes sociaux et médico-sociaux Professionnels de santé Professionnels Libéraux Téléconsultation Télémédecine Télésanté Veille juridique
Droit des autorisations sanitaires et télésurveillance médicale : quelques textes importants de la fin d’année 2022.
L’activité des plateformes de téléconsultation va bientôt être règlementée. Celles-ci pourront facturer leurs prestations de soins à l’assurance maladie.