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Par Laurence Huin Actualités Actualités du moment Clinique Datactu Établissement de santé privé à but non lucratif Établissement public de santé Laurence Huin Organisme de recherche Startup Université

Recherche clinique : impacts du projet de loi “simplification de la vie économique”

Décryptage des amendements du projet de loi sur la simplification de la vie économique impactant la recherche clinique : lieu de recherche, contrôle à distance des essais

Par Houdart et Associés Autorité ou organisme national Datactu Établissement de santé privé à but non lucratif Établissement public de santé Laurence Huin Organisme de recherche Raphaël Cavan

Datactu Juridique #20 Mars 2025

Décision de la CJUE : Refus d'interopérabilité et abus de position dominante

Par Laurence Huin Actualités Actualités du moment Agence Régionale de Santé Autorité ou organisme national Clinique Collectivité territoriale Datactu Établissement de santé privé à but non lucratif Établissement public de santé Industriels et laboratoires Laurence Huin Startup

Refus d’interopérabilité et abus de position dominante : la CJUE Tranche !

La CJUE bouleverse l’interopérabilité numérique : impacts majeurs pour la santé et le médico-social. Découvrez les enjeux pour votre secteur.

Par Raphaël Cavan et Laurence Huin Actualités Actualités du moment Agence Régionale de Santé Autorité ou organisme national Clinique Collectivité territoriale Datactu Établissement de santé privé à but non lucratif Établissement public de santé Industriels et laboratoires Laurence Huin Startup

Entrée en vigueur du règlement Espace européen des données de santé (« EEDS »)

Tout comme la doctrine du numérique 2022, la nouvelle version 2025 ne fait pas apparaitre la mention de l’exemption HDS pour les GHT.

Lancement d’une nouvelle consultation publique sur la conformité et sécurité des dossiers médicaux par la CNIL

Tout comme la doctrine du numérique 2022, la nouvelle version 2025 ne fait pas apparaitre la mention de l’exemption HDS pour les GHT.

Publication d’un nouvel arrêté enrichissant le catalogue du SNDS de nouvelles bases

Tout comme la doctrine du numérique 2022, la nouvelle version 2025 ne fait pas apparaitre la mention de l’exemption HDS pour les GHT.

La nouvelle doctrine du numérique en santé publiée le 17 mars 2025 !

Tout comme la doctrine du numérique 2022, la nouvelle version 2025 ne fait pas apparaitre la mention de l’exemption HDS pour les GHT.

Datactu Juridique #19 Février 2025

Quelles nouveautés pour la CNIL en 2025 ?

Par Raphaël Cavan et Laurence Huin Actualités Actualités du moment Autorité ou organisme national Clinique Datactu Établissement de santé privé à but non lucratif Établissement public de santé Laurence Huin Organisme de recherche Raphaël Cavan

2025 : Quoi de neuf du côté de la CNIL ?

La CNIL multiplie les initiatives pour encadrer et renforcer les pratiques numériques en matière de protection des données personnelles. Quelles nouveautés en 2025 ?

Par Houdart et Associés Clinique CNIL Datactu Données de santé Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Établissements médico-sociaux Hébergement des données Hôpitaux Laurence Huin Raphaël Cavan

Datactu Juridique #18 – Novembre 2024

Dernières actualités juridiques des données et du numérique en santé et médico-social.

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