Décret SAS : régulation à distance, accès du SAS via différents numéros ; possibilité de recourir à d’autres outils que la plateforme nationale, absence du retour de l’obligation des gardes…Éclairage indispensable aux porteurs de projet, mais qui élude plusieurs sujets attendus.Décryptage.
Lettre juridique de l’exercice coordonné de février 2024
Création de la fonction d’infirmier référent par la loi Valletoux : enfin la reconnaissance de l’équipe de soins traitante de référence ?
La CNAM ne finance plus l’hébergement des infirmières ASALEE. Les collectivités territoriales ne devraient-elles pas mettre la main à la poche ?
Lettre juridique de l’exercice coordonné de février 2024
La LOI VALLETOUX vient apporter les modifications essentielles attendues des associés d’une SISA tant à l’égard de leurs responsabilités qu’au devenir de leur société.
Lettre juridique de l’exercice coordonné de novembre 2023
Lettre juridique de l’exercice coordonné d’avril 2023
Au regard de leur développement récent, un tour d’horizon des centres de soins non-programmés (CSNP) s’impose. Quelle place donner à ces structures ?
Lettre juridique de l’exercice coordonné d’avril 2023