Axel Veran Archives - HOUDART & ASSOCIÉS

La lettre juridique de l’exercice coordonné #7 – Novembre 2023

Lettre juridique de l’exercice coordonné de novembre 2023

Par Axel VÉRAN, Mathilde Tchernoukha, Charlotte Crépelle et Laurent HOUDART Axel Veran Charlotte Crepelle Lettre exercice coordonné Marine Jacquet Mathilde Tchernoukha Médecins Professionnels de santé

La lettre juridique de l’exercice coordonné #6 – Juillet 2023

Lettre juridique de l’exercice coordonné d’avril 2023

La SISA permet le partage d'honoraires entre médecins et infirmiers. Précisions.

Par Axel VÉRAN Actualités Actualités du moment Axel Veran Clinique Médecins Non classé Professionnels de la pharmacie Professionnels Libéraux Université et Recherche

Centres de soins non programmés, SISA et partage d’honoraires

Au regard de leur développement récent, un tour d’horizon des centres de soins non-programmés (CSNP) s’impose. Quelle place donner à ces structures ?

Par Marine JACQUET, Axel VÉRAN, Mathilde Tchernoukha et Charlotte Crépelle Axel Veran Charlotte Crepelle Lettre exercice coordonné Marine Jacquet Mathilde Tchernoukha Médecins Professionnels de santé

La lettre juridique de l’exercice coordonné #5 – Avril 2023

Lettre juridique de l’exercice coordonné d’avril 2023

Par Axel VÉRAN Actualités Actualités du moment Agence régionale de santé Axel Veran Charlotte Crepelle Coordinateur Dispositifs d’appui à la coordination Médecins MSP Ordres professionnels SISA TVA

Exonération de TVA de la coordination, salut de son développement ?

Exonérer de TVA les prestations de coordination en MSP : solution pour favoriser le développement de cette nouvelle fonction essentielle à l’exercice pluriprofessionnel ?

Dans la loi RIST : précisions sur la place de l'infirmier en pratique avancée

Par Mathilde Tchernoukha et Axel VÉRAN Accès aux soins ACI Actualités Actualités du moment Agence régionale de santé Autorités et organismes nationaux Axel Veran Collectivités territoriales Coopération Exercice coordonné Maisons de Santé Mathilde Tchernoukha Médecin libéral Médecins Ordres professionnels Praticien libéral Professionnels de la pharmacie Professionnels Libéraux

L’infirmier en pratique avancée dans la loi “RIST”

L’infirmier en pratique avancé instauré en 2016 est de nouveau au cœur des débats, l’Assemblée nationale doit se prononcer sur un nouvel élargissement de compétences.

Par Marine JACQUET, Axel VÉRAN et Mathilde Tchernoukha Axel Veran Lettre exercice coordonné Marine Jacquet Mathilde Tchernoukha Médecins Professionnels de santé

La lettre juridique de l’exercice coordonné #4 – Mars 2023

Lettre juridique de l’exercice coordonné de mars 2022

Par Mathilde Tchernoukha, Marine JACQUET et Axel VÉRAN Actualités Actualités du moment Agence régionale de santé Autorités et organismes nationaux Axel Veran Collectivités territoriales CPTS Établissement de santé privé Etablissement public de santé Industriels Laboratoires Marine Jacquet Mathilde Tchernoukha Médecins MSP Ordres professionnels Organismes sociaux et médico-sociaux Professionnels paramédicaux

Gérants de MSP, Présidents de CPTS : gare aux crapules !

CPTS, MSP : Quelles sont les options en cas d’entreprise profitant des dispositifs de coordination ? Quels sont les bons réflexes juridiques à avoir ?