Axel Veran Archives - HOUDART & ASSOCIÉS

La lettre juridique de l’exercice coordonné – Avril 2023

Lettre juridique de l’exercice coordonné d’avril 2023

Par Axel VÉRAN Actualités Actualités du moment Agence régionale de santé Axel Veran Charlotte Crepelle Coordinateur Dispositifs d’appui à la coordination Médecins MSP Ordres professionnels SISA TVA

Exonération de TVA de la coordination, salut de son développement ?

Exonérer de TVA les prestations de coordination en MSP : solution pour favoriser le développement de cette nouvelle fonction essentielle à l’exercice pluriprofessionnel ?

Dans la loi RIST : précisions sur la place de l'infirmier en pratique avancée

Par Mathilde Tchernoukha et Axel VÉRAN Accès aux soins ACI Actualités Actualités du moment Agence régionale de santé Autorités et organismes nationaux Axel Veran Collectivités territoriales Coopération Exercice coordonné Maisons de Santé Mathilde Tchernoukha Médecin libéral Médecins Ordres professionnels Praticien libéral Professionnels de la pharmacie Professionnels Libéraux

L’infirmier en pratique avancée dans la loi “RIST”

L’infirmier en pratique avancé instauré en 2016 est de nouveau au cœur des débats, l’Assemblée nationale doit se prononcer sur un nouvel élargissement de compétences.

Par Marine JACQUET, Axel VÉRAN et Mathilde Tchernoukha Axel Veran Lettre exercice coordonné Marine Jacquet Mathilde Tchernoukha Médecins Professionnels de santé

La lettre juridique de l’exercice coordonné – Mars 2023

Lettre juridique de l’exercice coordonné de mars 2022

Par Mathilde Tchernoukha, Marine JACQUET et Axel VÉRAN Actualités Actualités du moment Agence régionale de santé Autorités et organismes nationaux Axel Veran Collectivités territoriales CPTS Établissement de santé privé Etablissement public de santé Industriels Laboratoires Marine Jacquet Mathilde Tchernoukha Médecins MSP Ordres professionnels Organismes sociaux et médico-sociaux Professionnels paramédicaux

Gérants de MSP, Présidents de CPTS : gare aux crapules !

CPTS, MSP : Quelles sont les options en cas d’entreprise profitant des dispositifs de coordination ? Quels sont les bons réflexes juridiques à avoir ?

Par Laurent HOUDART, Marine JACQUET, Axel VÉRAN et Mathilde Tchernoukha Axel Veran Laurent Houdart Lettre exercice coordonné Marine Jacquet Mathilde Tchernoukha Médecins Professionnels de santé

La lettre juridique de l’exercice coordonné – Février 2023

Lettre juridique de l’exercice coordonné de février 2022

Par Axel VÉRAN Accès aux soins Actualités Actualités du moment Axel Veran ESPIC Établissement de santé privé Etablissement public de santé Médecins Ordres professionnels Professionnels Libéraux SAS Urgences

Généralisation du SAS : à vos marques, prêts, partez !

Le coup d’envoi à la généralisation du Service d’Accès aux Soins est donné. Mais prudence, généralisation n’est pas synonyme de systématisation

Par Laurent HOUDART, Marine JACQUET, Axel VÉRAN et Mathilde Tchernoukha Axel Veran Laurent Houdart Lettre exercice coordonné Marine Jacquet Mathilde Tchernoukha Médecins Professionnels de santé

La lettre juridique de l’exercice coordonné – Décembre 2022

Lettre juridique de l’exercice coordonné de décembre 2022

SAS Service d'accès aux soins dans le PLFSS 2023

Par Axel VÉRAN Accès aux soins Actualités Actualités du moment Agence régionale de santé Axel Veran Clinique ESPIC Établissement de santé privé Etablissement public de santé Médecins MRG Ordres professionnels Organismes sociaux et médico-sociaux PLFSS Professionnels Libéraux Professionnels paramédicaux Régulation SAMU SAS

Le service d’accès aux soins dans le PLFSS 2023

La LFSS 2023 placera sous responsabilité administrative hospitalière l’activité des MRG assurant la régulation des appels en journée au sein des SAS.

Les ACI relèvent-ils de l'activité conventionnée pour le calcul des cotisations sociales ?

Par Axel VÉRAN Axel Veran CPTS Laurence Huin Maisons de Santé Médecins Professionnels de santé Professionnels Libéraux Question MSP

Les ACI reversées aux professionnels de santé relèvent-ils de l’activité conventionnée pour le calcul des cotisations sociales ?

Les ACI reversées aux professionnels de santé relèvent-ils de l’activité conventionnée pour le calcul des cotisations sociales desdits professionnels ?

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