Par Laurine JEUNE Actualités Actualités du moment Clinique Établissement de santé privé à but non lucratif Établissement public de santé Laurine JEUNE Lettre du médico-social Organismes social ou médico-social Professionnels du social et du médico-social

GCSMS versus GCS : deux outils de coopération, une même ambition ?

GCSMS et GCS : des groupements de coopération sanitaire, sociale et médico-sociale

Par Anaïs Bakali et Laurine JEUNE Anaïs Bakali Clinique Dossier GCS 30ans Établissement de santé privé à but non lucratif Établissement public de santé Laurine JEUNE Lettre service public

GCS et fiscalité : attention nouveauté !

Exonération de TVA des GCS et recodification au 1er septembre 2026 : enjeux et impacts.

Par Laurine JEUNE Clinique Dossier GCS 30ans Établissement de santé privé à but non lucratif Établissement public de santé Laura Meierhans Laurine JEUNE Lettre service public

Le GCS et la commande publique : quels sont les points d’attention ?

GCS et commande publique : statut de pouvoir adjudicateur, quasi régie avec ses membres et sécurisation des contrats conclus avec des tiers.

Par Laurine JEUNE Clinique Dossier GCS 30ans Établissement de santé privé à but non lucratif Établissement public de santé Laurine JEUNE Lettre du médico-social Organismes social ou médico-social Professionnels du social et du médico-social

GCSMS versus GCS : deux outils de coopération, une même ambition ?

GCSMS et GCS : des groupements de coopération sanitaire, sociale et médico-sociale

Enjeux et consequences d un GTSMS departemental

Par Laurine JEUNE Actualités Actualités du moment Agence Régionale de Santé Autorité ou organisme national Collectivité territoriale Établissement public de santé Laurine JEUNE Organismes social ou médico-social Professionnels du social et du médico-social

Enjeux et conséquences d’un GTSMS départemental

Des ARS et des départements privilégieraient la constitution de GTSMS départementaux ce qui interroge plusieurs EHPAD concernés par la réforme.

Par Laurine JEUNE Actualités Actualités du moment Agence Régionale de Santé Autorité ou organisme national Collectivité territoriale Établissement public de santé Laurine JEUNE Lettre du médico-social Organismes social ou médico-social Professionnels du social et du médico-social

GTSMS et GCSMS : quelles différences ?

La constitution d’un GTSMS conduit à créer un GCSMS qui présente des particularités

Par Laurine JEUNE Actualités Actualités du moment Agence Régionale de Santé Autorité ou organisme national Collectivité territoriale Laurine JEUNE Lettre du médico-social Organismes social ou médico-social Professionnels du social et du médico-social

Que doit contenir la Convention constitutive d’un GTSMS ?

La convention constitutive d’un GTSMS doit comporter des mentions obligatoires. Clauses à prévoir, points de vigilance, gouvernance, finances : notre analyse.

GTSMS et GHT : faut-il faire primer la forme ou le projet ?

GTSMS ou GHT : quels ESSMS publics doivent choisir, selon quels critères, et avec quelles conséquences juridiques et stratégiques ?

Par Laurine JEUNE et Guillaume CHAMPENOIS Actualités Actualités du moment Agence Régionale de Santé Autorité ou organisme national Collectivité territoriale Établissement public de santé Guillaume Champenois Laurine JEUNE Lettre du médico-social Organismes social ou médico-social Professionnels du social et du médico-social

Le directeur du GTSMS : qui, quoi, comment ?

Précisions sur les fonctions de directeur : analyse du décret du 29 décembre 2025 relatif au GTSMS

Par Laurine JEUNE et Anaïs Bakali Actualités Actualités du moment Anaïs Bakali Autorité ou organisme national Collectivité territoriale Établissement de santé privé à but non lucratif Établissement public de santé Laurine JEUNE Lettre du médico-social Organismes social ou médico-social Professionnels du social et du médico-social

SAD mixte et TVA : pour une confirmation du régime fiscal des GCSMS

La réforme des SAD soulève des incertitudes en matière de TVA pour les GCSMS concernant l’activité d’aide.

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