Charlotte Crepelle Archives - HOUDART & ASSOCIÉS

La lettre juridique de l’exercice coordonné #8 – Février 2024

Lettre juridique de l’exercice coordonné de février 2024

Par Marine JACQUET, Laurent HOUDART, Laurence Huin et Axel VÉRAN Axel Veran Charlotte Crepelle Lettre exercice coordonné Marine Jacquet Mathilde Tchernoukha Médecins Professionnels de santé

La lettre juridique de l’exercice coordonné #7 – Novembre 2023

Lettre juridique de l’exercice coordonné de novembre 2023

Par Charlotte Crépelle Actualités Actualités du moment Charlotte Crepelle Lettre exercice libéral Ordres professionnels Professionnels de santé

Quelle articulation entre la défense d’un médecin et le secret ?

Un professionnel de santé peut divulguer une information couverte par le secret médical sous réserve que celle-ci soit strictement nécessaire à la défense de ses intérêts

Par Stéphanie Barré-Houdart, Lorène Gangloff, Charlotte Crépelle et Laurent HOUDART Charlotte Crepelle Laurent Houdart Lettre exercice libéral Lorène Gangloff Médecins Professionnels de santé Stéphanie Barré-Houdart

La lettre de l’exercice libéral #5 – Octobre 2023

Lettre juridique de l’exercice libéral d’octobre 2023

Par Axel VÉRAN, Mathilde Tchernoukha, Charlotte Crépelle et Laurent HOUDART Axel Veran Charlotte Crepelle Lettre exercice coordonné Marine Jacquet Mathilde Tchernoukha Médecins Professionnels de santé

La lettre juridique de l’exercice coordonné #6 – Juillet 2023

Lettre juridique de l’exercice coordonné d’avril 2023

Par Stéphanie Barré-Houdart, Lorène Gangloff et Charlotte Crépelle Charlotte Crepelle Laurent Houdart Lettre exercice libéral Lorène Gangloff Médecins Professionnels de santé Stéphanie Barré-Houdart

La lettre de l’exercice libéral #4 – Juin 2023

Lettre juridique de l’exercice libéral de juin 2023

Centres-de-sante-un-encadrement-juridique-considerablement-renforce

Par Laurent HOUDART et Charlotte Crépelle Accès aux soins Actualités Actualités du moment Agence régionale de santé Centre de santé Charlotte Crepelle Laurent Houdart Médecins Offre de soins Ordre professionnel Organisation territoriale Professionnels de santé

Centres de santé : un encadrement juridique considérablement renforcé

Face à la déviance de certains centres de santé et leur facilité de développement, par la loi n°2023-379 le législateur est venu durcir les mesures les encadrant.

La lettre de l’exercice libéral #3 – Mai 2023

Lettre juridique de l’exercice libéral de mai 2023

Par Marine JACQUET, Axel VÉRAN, Mathilde Tchernoukha et Charlotte Crépelle Axel Veran Charlotte Crepelle Lettre exercice coordonné Marine Jacquet Mathilde Tchernoukha Médecins Professionnels de santé

La lettre juridique de l’exercice coordonné #5 – Avril 2023

Lettre juridique de l’exercice coordonné d’avril 2023

Par Axel VÉRAN Actualités Actualités du moment Agence régionale de santé Axel Veran Charlotte Crepelle Coordinateur Dispositifs d’appui à la coordination Médecins MSP Ordres professionnels SISA TVA

Exonération de TVA de la coordination, salut de son développement ?

Exonérer de TVA les prestations de coordination en MSP : solution pour favoriser le développement de cette nouvelle fonction essentielle à l’exercice pluriprofessionnel ?

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