Par Marine Vavasseur et Stéphanie Barré-Houdart Agence Régionale de Santé Clinique Dossier GCS 30ans Établissement de santé privé à but non lucratif Établissement public de santé Lettre service public Marine Vavasseur Stéphanie Barré-Houdart

GCS de droit privé et difficultés financières : Comment faire ?

Un groupement de coopération sanitaire à but non lucratif, soutenu par ses membres, ne devrait pas « faire faillite ».

La réalité est plus nuancée.

Par Houdart et Associés, Anaïs Bakali et Stéphanie Barré-Houdart Anaïs Bakali Dossier GCS 30ans Établissement public de santé Lettre service public Stéphanie Barré-Houdart

Insolvabilité, paralysie du GCS de droit public : comment s’en sortir ? GCS et fiscalité : attention nouveauté

Insolvabilité et blocage des GCS publics : quelles solutions juridiques pour sortir d’une impasse de dissolution ?

11 GCS et autorisation d'activité de soins

Par Nicolas Porte Clinique Dossier GCS 30ans Établissement de santé privé à but non lucratif Établissement public de santé Lettre service public Nicolas Porte

GCS et autorisations d’activité de soins

La gestion des activités de soins tient une place singulière dans le droit des GCS, que le législateur peine à mettre en cohérence.

Par Houdart et Associés Agence Régionale de Santé Clinique Dossier GCS 30ans Établissement de santé privé à but non lucratif Établissement public de santé Lettre service public

Comprendre les GCS

Le groupement de coopération sanitaire (GCS) est l’outil incontournable de la coopération entre tous les acteurs de santé : établissements et professionnels libéraux

Par Arnaud Bensoussan et Stéphanie Barré-Houdart Arnaud Bensoussan Clinique Dossier GCS 30ans Établissement de santé privé à but non lucratif Établissement public de santé Lettre du mécénat Lettre service public Stéphanie Barré-Houdart

Le financement des GCS

D’où proviennent les ressources financières des groupements de coopération sanitaire ? De leurs membres ? De leurs propres activités ? d’emprunts ? de dons?

Par Guillaume CHAMPENOIS Agence Régionale de Santé Clinique Dossier GCS 30ans Établissement de santé privé à but non lucratif Établissement public de santé Guillaume Champenois Lettre service public Professionnel de santé paramédical Professionnel médical Professionnels du social et du médico-social

La mise à disposition fonctionnelle pour faciliter, développer et améliorer l’activité des membres du GCS

La mise à disposition fonctionnelle salariés des membres d’un GCS de moyens est rendu possible par les dispositions des articles R6133-3 et R6133-6 du CSP.