Par Marine Vavasseur et Stéphanie Barré-Houdart Agence Régionale de Santé Clinique Établissement de santé privé à but non lucratif Établissement public de santé Lettre service public Marine Vavasseur Stéphanie Barré-Houdart

GCS de droit privé et difficultés financières : Comment faire ?

Un groupement de coopération sanitaire à but non lucratif, soutenu par ses membres, ne devrait pas « faire faillite ».

La réalité est plus nuancée.

Par Houdart et Associés, Anaïs Bakali et Stéphanie Barré-Houdart Anaïs Bakali Établissement public de santé Lettre service public Stéphanie Barré-Houdart

Insolvabilité, paralysie du GCS de droit public : comment s’en sortir ?

Insolvabilité et blocage des GCS publics : quelles solutions juridiques pour sortir d’une impasse de dissolution ?

11 GCS et autorisation d'activité de soins

Par Nicolas Porte Actualités Actualités du moment Clinique Dossier GCS 30ans Établissement de santé privé à but non lucratif Établissement public de santé Lettre service public Nicolas Porte

GCS et autorisations d’activité de soins

La gestion des activités de soins tient une place singulière dans le droit des GCS, que le législateur peine à mettre en cohérence.

Par Houdart et Associés Actualités Actualités du moment Arnaud Bensoussan Établissement public de santé Lettre service public

SANTEXPO 2026 – LES FINANCEMENTS HOSPITALIERS INNOVANTS

La diversification des sources de financement des EPS est nécessaire et elle est possible. Mais elle a ses exigences.

Par Marie Courtois et Stéphanie Barré-Houdart Actualités Actualités du moment Clinique Établissement de santé privé à but non lucratif Établissement public de santé Lettre service public Marie Courtois Professionnel médical Stéphanie Barré-Houdart

Restructuration d’une clinique et fin des contrats d’exercice libéral

Refus de nouvelles conditions d’exercice après restructuration : la clinique doit-elle indemniser les praticiens libéraux ? La cour d’appel de Poitiers répond.

Par Arnaud Bensoussan et Stéphanie Barré-Houdart Arnaud Bensoussan Clinique Établissement de santé privé à but non lucratif Établissement public de santé Lettre du mécénat Lettre service public Stéphanie Barré-Houdart

Le financement des GCS

D’où proviennent les ressources financières des groupements de coopération sanitaire ? De leurs membres ? De leurs propres activités ? d’emprunts ? de dons?

Par Guillaume CHAMPENOIS Actualités Actualités du moment Agence Régionale de Santé Clinique Dossier GCS 30ans Établissement de santé privé à but non lucratif Établissement public de santé Guillaume Champenois Lettre service public Professionnel de santé paramédical Professionnel médical Professionnels du social et du médico-social

La mise à disposition fonctionnelle pour faciliter, développer et améliorer l’activité des membres du GCS

La mise à disposition fonctionnelle salariés des membres d’un GCS de moyens est rendu possible par les dispositions des articles R6133-3 et R6133-6 du CSP.