Par Houdart et Associés Actualités Actualités du moment Clinique Établissement de santé privé à but non lucratif Établissement public de santé Lettre service public

Les GCS ont 30 ans : un outil à maturité ? Livre blanc

Toute l’équipe du cabinet s’est pour réaliser un numéro spécial d’En ligne de droit consacré au GCS : 30 ans, un outil à maturité.

Par Anaïs Bakali et Laurine JEUNE Anaïs Bakali Clinique Dossier GCS 30ans Établissement de santé privé à but non lucratif Établissement public de santé Laurine JEUNE Lettre service public

GCS et fiscalité : attention nouveauté !

Exonération de TVA des GCS et recodification au 1er septembre 2026 : enjeux et impacts.

Par Laurine JEUNE Clinique Dossier GCS 30ans Établissement de santé privé à but non lucratif Établissement public de santé Laura Meierhans Laurine JEUNE Lettre service public

Le GCS et la commande publique : quels sont les points d’attention ?

GCS et commande publique : statut de pouvoir adjudicateur, quasi régie avec ses membres et sécurisation des contrats conclus avec des tiers.

Par Axel VÉRAN Agence Régionale de Santé Axel Veran Dossier GCS 30ans Établissement de santé privé à but non lucratif Établissement public de santé Lettre du médico-social Lettre service public Professionnels du social et du médico-social

GCS d’imagerie et forfaits techniques : le faux procès fiscal

Les forfaits techniques encaissés puis reversés constituent-ils des produits imposables du groupement dans le cadre d’un contrôle ou d’un contentieux ?

Par Houdart et Associés, Anaïs Bakali et Stéphanie Barré-Houdart Anaïs Bakali Dossier GCS 30ans Établissement public de santé Lettre service public Stéphanie Barré-Houdart

Insolvabilité, paralysie du GCS de droit public : comment s’en sortir ? GCS et fiscalité : attention nouveauté

Insolvabilité et blocage des GCS publics : quelles solutions juridiques pour sortir d’une impasse de dissolution ?

11 GCS et autorisation d'activité de soins

Par Nicolas Porte Clinique Dossier GCS 30ans Établissement de santé privé à but non lucratif Établissement public de santé Lettre service public Nicolas Porte

GCS et autorisations d’activité de soins

La gestion des activités de soins tient une place singulière dans le droit des GCS, que le législateur peine à mettre en cohérence.

Par Houdart et Associés Agence Régionale de Santé Clinique Dossier GCS 30ans Établissement de santé privé à but non lucratif Établissement public de santé Lettre service public

Comprendre les GCS

Le groupement de coopération sanitaire (GCS) est l’outil incontournable de la coopération entre tous les acteurs de santé : établissements et professionnels libéraux

Par Arnaud Bensoussan et Stéphanie Barré-Houdart Arnaud Bensoussan Clinique Dossier GCS 30ans Établissement de santé privé à but non lucratif Établissement public de santé Lettre du mécénat Lettre service public Stéphanie Barré-Houdart

Le financement des GCS

D’où proviennent les ressources financières des groupements de coopération sanitaire ? De leurs membres ? De leurs propres activités ? d’emprunts ? de dons?