Par Houdart et Associés, Stéphanie Barré-Houdart, Nicolas Porte, Guillaume CHAMPENOIS, Anaïs Bakali et Marie Courtois Anaïs Bakali Établissement public de santé Guillaume Champenois Lettre service public Marie Courtois Nicolas Porte Organismes social ou médico-social Professionnel médical Professionnels du social et du médico-social Stéphanie Barré-Houdart

Lettre juridique du Service public de Santé #10 Janvier 2025

a-t-on-vraiment-besoin-de-creer-un-fonds-de-dotation

Par Houdart et Associés, Laurent HOUDART et Anaïs Bakali Actualités Actualités du moment Anaïs Bakali Établissement de santé privé à but non lucratif Établissement public de santé Laurent Houdart Lettre du mécénat Organismes social ou médico-social Professionnel de santé paramédical Professionnel médical Professionnels du social et du médico-social

A-t-on vraiment besoin de créer un fonds de dotation ?

Pour les EPS et les ESPIC, Il existe des alternatives à la création d’un fonds de dotation pour bénéficier des mêmes avantages sans l’inconvénient de créer un fonds de dotation.

peut-on-apporter-des-fonds-publics-a-un-fonds-de-dotation

Par Laurent HOUDART et Anaïs Bakali Actualités Actualités du moment Anaïs Bakali Établissement de santé privé à but non lucratif Établissement public de santé Laurent Houdart Lettre du mécénat Organismes social ou médico-social Professionnel de santé paramédical Professionnel médical Professionnels du social et du médico-social

Peut-on apporter des fonds publics à un fonds de dotation ?

Un fonds de dotation ne peut bénéficier de subventions ou aides publiques , directement ou indirectement y compris durant son fonctionnement y compris en nature

Par Houdart et Associés, Laurent HOUDART et Anaïs Bakali Anaïs Bakali Établissement de santé privé à but non lucratif Établissement public de santé Laurent Houdart Lettre du mécénat Organismes social ou médico-social Professionnel de santé paramédical Professionnel médical Professionnels du social et du médico-social

Lettre juridique du mécénat en santé #1 – Novembre 2024

fonds-de-dotation-structuration-des-essms

Par Anaïs Bakali Actualités Actualités du moment Anaïs Bakali Collectivité territoriale Établissement de santé privé à but non lucratif Établissement public de santé Lettre du médico-social Organismes social ou médico-social

Les fonds de dotation : un outil structurant pour les ESSMS ?

La création de fonds de dotation dédiés à l’amélioration des EHPAD pourraient s’appuyer sur un périmètre élargi correspondant à celui des futurs GTSMS

Par Laurine JEUNE, Nicolas Porte, Ann-Emmanuelle Louis, Anaïs Bakali, Raphaël Cavan et Marie Courtois Anaïs Bakali Ann-Emmanuelle Louis Jessica Phillips Laurent Houdart Laurine JEUNE Lettre du médico-social Marine Jacquet Nicolas Porte Organismes social ou médico-social

La lettre du Médico-social #5 – Octobre 2024

GTSMS, retrouvez l’actualité du médico-social dans notre Lettre de janvier 2024

Par Marine JACQUET, Laurine JEUNE, Nicolas Porte, Ann-Emmanuelle Louis, Jessica Phillips, Anaïs Bakali et Laurent HOUDART Anaïs Bakali Ann-Emmanuelle Louis Jessica Phillips Laurent Houdart Laurine JEUNE Lettre du médico-social Marine Jacquet Nicolas Porte Organismes social ou médico-social

La lettre du Médico-social #4 – Juin 2024

GTSMS, retrouvez l’actualité du médico-social dans notre Lettre de janvier 2024

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