Organismes sociaux et médico-sociaux Archives

La lettre du Service Public de Santé #8 – Mai 2024

Lettre du service public de Mai 2024 – Houdart & Associés, avocats experts au service des acteurs de la santé, du social et du médico-social

Par Caroline Lesné, Guillaume CHAMPENOIS, Laure Depasse, Xavier Laurent, Jessica Phillips et Laurent HOUDART Etablissement public de santé Guillaume Champenois Laurent Houdart Lettre service public Marie-Béatrice Rigeade Médecins Nicolas Porte Organismes sociaux et médico-sociaux Professionnels de santé Stéphanie Barré-Houdart

La lettre du Service Public de Santé #7 – Mars 2024

Lettre du service public de Mars 2024 – Houdart & Associés, avocats experts au service des acteurs de la santé, du social et du médico-social

Par Laurent HOUDART, Jessica Phillips et Ornella Delagnes Etablissement public de santé Guillaume Champenois Laurent Houdart Lettre service public Marie-Béatrice Rigeade Médecins Nicolas Porte Organismes sociaux et médico-sociaux Professionnels de santé Stéphanie Barré-Houdart

La lettre du Service Public de Santé #6 – Janvier 2024

Lettre du service public de Janvier 2024 – Houdart & Associés, avocats experts au service des acteurs de la santé, du social et du médico-social

Par Laurent HOUDART, Stéphanie Barré-Houdart, Guillaume CHAMPENOIS, Marie-Béatrice Rigeade, Nicolas Porte et Jessica Phillips Etablissement public de santé Guillaume Champenois Laurent Houdart Lettre service public Marie-Béatrice Rigeade Médecins Nicolas Porte Organismes sociaux et médico-sociaux Professionnels de santé Stéphanie Barré-Houdart

La lettre du Service Public de Santé #5 – Octobre 2023

Lettre du service public de Juin 2023

Par Raphaël Cavan Actualités Actualités du moment Agence régionale de santé Autorités et organismes nationaux Clinique Collectivités territoriales Établissement de santé privé Etablissement public de santé Organismes sociaux et médico-sociaux Raphaël Cavan Start-up Universités

La santé face au paradoxe de l’inflation réglementaire des données

La surcharge faite aux établissements de santé et du médico-social quant à leurs obligations en matière de données personnelles ou non-personnelles s’accentue.

Et si le Digital Goverance Act n'était que le début ?

Par Laurence Huin Actualités Actualités du moment Agence régionale de santé Autorités et organismes nationaux Collectivités territoriales Établissement de santé privé Etablissement public de santé Laurence Huin Ordres professionnels Organismes sociaux et médico-sociaux Recherche Start-up Universités

Et si le DGA n’était que le début ?

Le DGA est l’occasion de repenser l’organisation et la négociation des partenariats entre l’hôpital et les sociétés du secteur de la e-santé.

Actualité brulante du monde de la santé, du social, du médico-social

Par Nicolas Porte Actualités Actualités du moment Agence régionale de santé Autorités et organismes nationaux Nicolas Porte Organismes sociaux et médico-sociaux

SAD : quelle transition pour les services existants ?

L’application du décret du 13 juillet 2023 fixant le cadre juridique des services autonomie à domicile soulève des interrogations pour les services existants.

Comment faciliter la coopération médico-sociale : Le GCSMS !

Par Laurine JEUNE Actualités Actualités du moment Agence régionale de santé Autorités et organismes nationaux Etablissement public de santé Laurine JEUNE Organismes sociaux et médico-sociaux

GCSMS : comment faciliter la coopération médico-sociale ?

Le GCSMS est l’outil de prédilection de la coopération du secteur médico-social mais son cadre juridique est parfois sujet à interprétation.

Best of de l'été : Retour sur le médico-social

Par Houdart et Associés Actualités Actualités du moment Établissement de santé Etablissement public de santé Établissements médico-sociaux Organismes sociaux et médico-sociaux

2022-2023 : Retour sur le Médico-social – Best of de l’été

Retour sur le médico-social : Quelles perspectives pour l’année 2024 ?

Par Alice Agard Alice Agard CEPD Clinique CNIL Données de santé Données personnelles ESPIC Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Établissements médico-sociaux Laurence Huin Médecins Numérique et données de santé Organismes sociaux et médico-sociaux Professionnels de santé Recherche Responsable de traitement RGPD Santé numérique Sous-traitant Veille juridique

Le fait d’être le premier auteur d’un article scientifique ne suffit pas à requalifier le sous-traitant en responsable du traitement

Plusieurs arrêts de février dernier ont apporté des précisions relatives à la responsabilité de l’employeur en cas d’exposition de ses salariés à l’amiante.

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