Auteurs Archives - Page 9 sur 55 - HOUDART & ASSOCIÉS

Sante-une-definition-des-donnees-pseudonymisees-bouleversees

Par Adriane Louyer Actualités Actualités du moment Adriane Louyer Agence régionale de santé Autorités et organismes nationaux Clinique Collectivités territoriales Données de santé Données personnelles E-santé Entrepôts de données ESPIC Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Industriels Laboratoires Médecins Numérique et données de santé Ordres professionnels Organismes sociaux et médico-sociaux Professionnels de santé Santé numérique Start-up

Santé : une définition des données pseudonymisées bouleversée ?

Le Tribunal de l’Union européenne s’est prononcé sur la qualification de données à caractère personnel d’une information transmise à un destinataire.

Par Alice Agard Alice Agard Contrat de travail Cour de cassation Droit du travail Employeur Établissement de santé Guillaume Champenois Indemnisation Jurisprudence Licenciement Professionnels de santé Rémunération Salarié Veille juridique

Transfert d’entreprise et protection du salarié protégé : les précisions de la chambre sociale

Plusieurs arrêts de février dernier ont apporté des précisions relatives à la responsabilité de l’employeur en cas d’exposition de ses salariés à l’amiante.

Par Xavier Laurent Actualités Actualités du moment Conseil d'état Contrat de travail Établissement de santé privé Médecins Pharmacien Prime de précarité Professionnels de la pharmacie Xavier Laurent

Du nouveau sur la prime de précarité des praticiens contractuels

La prime de précarité ne devrait pas être versée au praticien contractuel refusant d’être titularisé pour des motifs autres que les caractéristiques de l’emploi

Par Laurine JEUNE Actualités Actualités du moment Agence régionale de santé Autorités et organismes nationaux Collectivités territoriales EHPAD Etablissement public de santé GTSMS Industriels Laboratoires Laurine JEUNE Médico-social Personnalité morale Projet de loi Public PUI

Proposition de GTSMS : un GHT pour le médico-social ?

La Proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France propose la création d’un GTSMS. Qu’en est-il ?

Par Jessica Phillips Achat Actualités Actualités du moment Collectivités territoriales Commande publique Etablissement public de santé Jessica Phillips Marchés publics Service public Travaux

Demande de paiement finale des marchés publics de travaux : décryptage

Focus sur la demande de paiement finale dans le cadre des marchés public de travaux, telle que décrite dans le dernier CCAG – travaux 2021

Par Xavier Laurent, Laurent HOUDART, Jessica Phillips et Lorène Gangloff Etablissement public de santé Jessica Phillips Laurent Houdart Lettre service public Lorène Gangloff Médecins Organismes sociaux et médico-sociaux Professionnels de santé Xavier Laurent

La lettre du Service Public de Santé #4 – Juin 2023

Lettre du service public de Juin 2023

Par Alice Agard Adriane Louyer Agence régionale de santé Alice Agard ARS Clinique CNIL Cyberattaque Cybersécurité Données de santé ESPIC Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Établissements médico-sociaux Laurence Huin Numérique et données de santé Organismes nationaux et collectivités Organismes sociaux et médico-sociaux Santé numérique Système d'information Veille juridique

Etablissements sanitaires et médico-sociaux : rappel des obligations de signalement

Plusieurs arrêts de février dernier ont apporté des précisions relatives à la responsabilité de l’employeur en cas d’exposition de ses salariés à l’amiante.

Fondation hospitalière 15-20 pour la vision : une vision d'avenir ?

Par Lorène Gangloff Actualités Actualités du moment Établissement de santé Etablissement public de santé Fonction publique hospitalière Fondations et Associations Lorène Gangloff

Fondation hospitalière « 15-20 pour la Vision », vision d’avenir ?

Approbation des statuts de la fondation hospitalière du CHNO, la Fondation 15/20 pour le vision. Quels établissements publics de santé suivront la trace du CHNO ?

Par Alice Agard Alice Agard Contrat de travail Cour de cassation Droit du travail Employeur Établissement de santé Guillaume Champenois Jurisprudence Licenciement Professionnels de santé Rupture conventionnelle Salarié Veille juridique

Rupture conventionnelle d’un contrat de travail : les dernières précisions de la chambre sociale

Plusieurs arrêts de février dernier ont apporté des précisions relatives à la responsabilité de l’employeur en cas d’exposition de ses salariés à l’amiante.

Par Alice Agard Alice Agard Autorités et organismes nationaux Clinique Consentement ESPIC Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Hôpitaux Médecin libéral Médecins Médecins généralistes Médecins spécialistes Organismes nationaux et collectivités Organismes sociaux et médico-sociaux Pierre-Yves Fouré Professionnels de santé Professionnels Libéraux Professionnels paramédicaux Université et Recherche Universités Veille juridique Vie privée

Soins touchant à l’intimité : les dernières recommandations du CCNE

Le CCNE a rendu son avis n°142, « Consentement et respect de la personne dans la pratique des examens gynécologiques ou touchant à l’intimité », le 16 février 2023.

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