Par Stéphanie Barré-Houdart, Nicolas Porte, Pierre-Yves Fouré, Axel VÉRAN et Arnaud Bensoussan Actualités Actualités du moment Agence Régionale de Santé Arnaud Bensoussan Axel Veran Collectivité territoriale Établissement public de santé Nicolas Porte Pierre-Yves Fouré Professionnel médical Stéphanie Barré-Houdart

Maire et Santé : Dossier spécial

Comprenez l’influence grandissante des maires sur la santé publique. Explorez les enjeux pour les collectivités locales, perspectives, responsabilités, et solutions de nos experts.

perenisation des equipes de soins primaires

Par Axel VÉRAN Actualités Actualités du moment Agence Régionale de Santé Axel Veran Collectivité territoriale Établissement public de santé Lettre service public Professionnel médical

Installation et pérennisation des équipes de soins primaires : ce que les maires doivent (vraiment) savoir

Accès aux soins : centres communaux ou MSP ? Enjeux juridiques, financiers et immobiliers pour agir efficacement et pérenniser l’offre locale.

maire sante et responsabilite financiere

Par Pierre-Yves Fouré Actualités Actualités du moment Agence Régionale de Santé Autorité ou organisme national Collectivité territoriale Établissement de santé privé à but non lucratif Établissement public de santé Pierre-Yves Fouré Professionnel médical Professionnels du social et du médico-social

Le Maire et la santé : le champ d’une possible responsabilité judiciaire ?

Conséquences pour la responsabilité judiciaire du Maire qui serait doté de nouvelles compétences santé

Par Stéphanie Barré-Houdart Actualités Actualités du moment Agence Régionale de Santé Collectivité territoriale Établissement public de santé Lettre service public Professionnel médical Stéphanie Barré-Houdart

Le Maire et l’hôpital public : un enjeu démocratique

Le rôle du maire dans les conseils de surveillance des établissements publics de santé. Quelle perspective à envisager dans l’avenir ? Acteur de l’hôpital ou influenceur

Par Arnaud Bensoussan Actualités Actualités du moment Agence Régionale de Santé Arnaud Bensoussan Collectivité territoriale Établissement public de santé Lettre service public Professionnel médical

Les communes et le financement de la santé

Les communes interviennent de plus en plus souvent dans la santé (MSP, Centres de santé, EHPAD, SAD) et peuvent mobiliser à cet effet des aides financières multiples

Par Clara Carbonnel Actualités Actualités du moment Clara Carbonnel Établissement public de santé Fil pratique fonction publique

Report et indemnisation des congés annuels non pris : n’oubliez pas d’informer vos agents de leurs droits !

Report et indemnisation des congés annuels non pris intégrés au décret n°2022-8 du 4 janvier 2002 et consécration jurisprudentielle d’une obligation d’information

Par Guillaume CHAMPENOIS Actualités Actualités du moment Établissement public de santé Fil pratique fonction publique Guillaume Champenois Vidéo

Risques liés aux responsabilités du directeur : entretien avec Damien Patriat

🎥 « Les prises de décisions au quotidien sont-elles influencées par les risques liés aux responsabilités du directeur ? » : entretien avec Damien Patriat, DG des hôpitaux Champagne Sud.

Obligation de communication du dossier administratif

Par Xavier Laurent Actualités Actualités du moment Collectivité territoriale Établissement public de santé Fil pratique fonction publique Xavier Laurent

Discipline : des nuances bienvenues dans l’obligation de communiquer le dossier administratif

Principe ancien, nuances actuelles : comment le Conseil d’Etat tempère sa jurisprudence relative à la communication du dossier administratif de l’agent fautif

Par Laurine JEUNE et Guillaume CHAMPENOIS Actualités Actualités du moment Agence Régionale de Santé Autorité ou organisme national Collectivité territoriale Établissement public de santé Guillaume Champenois Laurine JEUNE Lettre du médico-social Organismes social ou médico-social Professionnels du social et du médico-social

Le directeur du GTSMS : qui, quoi, comment ?

Précisions sur les fonctions de directeur : analyse du décret du 29 décembre 2025 relatif au GTSMS

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