Par Laurine JEUNE Actualités Actualités du moment Agence Régionale de Santé Autorité ou organisme national Collectivité territoriale Établissement public de santé Laurine JEUNE Lettre du médico-social Organismes social ou médico-social Professionnels du social et du médico-social

Difficulté de gestion des EHPAD et recherche d’externalisation : mandat, coopération, autonomisation ?

Mandat de gestion, GCSMS exploitant et coopération ou encore autonomisation d’EHPAD : des montages juridiques qui intéressent le secteur public

SSIAD : éviter la caducité de l’autorisation

Les SSIAD ont jusqu’au 31 décembre 2025 pour déposer une demande d’autorisation de service autonomie à domicile aide et soins (SAD mixte). Faut-il déposer un dossier ?

Par Marine JACQUET et Axel VÉRAN Axel Veran Lettre exercice coordonné Marine Jacquet Médecins Professionnels de santé Yassine Mlih

La lettre juridique de l’exercice coordonné #14 – Octobre 2025

Lettre juridique de l’exercice coordonné d’octobre 2025

Par Axel VÉRAN Actualités Actualités du moment Axel Veran Lettre exercice coordonné Ordre professionnel Professionnel de la pharmacie Professionnel de santé paramédical Professionnel médical

Une SISA peut-elle acquérir du matériel médical pour une partie seulement de ses associés ?

Une SISA peut-elle acquérir du matériel médicale matériel financé par les fonds ACI destiné à l’exercice de l’activité d’une seule partie de ses associé?

Par Axel VÉRAN Actualités Actualités du moment Axel Veran Mathilde Peyronnie Vidéo

Un docteur junior peut-il devenir associé d’une SISA ?

🎥 Le Docteur junior exerce dans des lieux de stage spécifiquement agréés, parmi lesquels figurent les maisons de santé, mais peut-il être associé de la SISA ?

Par Houdart et Associés Autorité ou organisme national Datactu Établissement de santé privé à but non lucratif Établissement public de santé Laurence Huin Organisme de recherche Raphaël Cavan

Datactu Juridique #24 Octobre 2025

IA en Santé : cadre réglementaire et guides - comment s'y retrouver ?

Par Raphaël Cavan Actualités Actualités du moment Datactu Établissement public de santé Raphaël Cavan

L’IA en santé : entre cadre réglementaire et prolifération des guides, comment s’y retrouver ?

IA en santé : maîtriser IA Act, RGPD et guides éthiques pour naviguer dans l’écosystème juridique et technique (2024-2026).

Règlement SoHO - Substances d'origine humaine - Obligations, contrôles, enjeux

Par Laurence Huin Actualités Actualités du moment Datactu Établissement public de santé Industriels et laboratoires Laurence Huin Organisme de recherche Startup Université

SoHO : obligations, contrôles et enjeux à venir

Le règlement européen SoHO, applicable dès août 2027, impose de nouvelles obligations aux établissements manipulant des substances d’origine humaine.

Par Caroline Lesné et Xavier Laurent Caroline Lesné Établissement public de santé Fil pratique fonction publique Xavier Laurent

Fil Pratique de la Fonction Publique #3 octobre 2025

Rupture conventionnelle - faut-il pérenniser son recours ?

Par Houdart et Associés et Caroline Lesné Actualités Actualités du moment Caroline Lesné Établissement public de santé Fil pratique fonction publique

Faut-il pérenniser le recours à la rupture conventionnelle ?

Dans la fonction publique, la rupture conventionnelle arrivée au terme de son expérimentation répond aux attentes sous réserve d’ajustements propres éviter les dérives.

1 … 10 11 12 … 82