Ehpad-d-aujourdhui-un-constat-d-echec-[Converti]
Par Laurine JEUNE et Nicolas Porte Actualités Actualités du moment Agence régionale de santé Autorités et organismes nationaux Collectivités territoriales EHPAD Établissement de santé privé Etablissement public de santé Établissements médico-sociaux Laurine JEUNE Médecins Nicolas Porte Organismes nationaux et collectivités Organismes sociaux et médico-sociaux

L’EHPAD d’aujourd’hui : un constat d’échec ?

L’affaire Orpéa a remis en lumière la question de la prise en charge des personnes âgées dépendantes en France et la nécessité de repenser la prise en charge du Grand âge

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Obligation-vaccinale
Par Marine JACQUET Actualités Actualités du moment Administration de la santé Agent public Clinique Collectivités territoriales COVID-19 ESPIC Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé État d'urgence sanitaire Marine Jacquet

Obligation vaccinale, ce qui va changer après le 15 février 2022

Obligation vaccinale à la Covid 19, 3ème dose, certificat de rétablissement : quels changements après le 15 février 2022 selon les annonces du Ministre de la Santé.

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Modalités d'information du référentiel entrepôts de données de santé
Par Laurence Huin et Adriane Louyer Actualités Actualités du moment Adriane Louyer Autorités et organismes nationaux Clinique Données de santé Données personnelles Entrepôts de données ESPIC Établissement de santé privé Etablissement public de santé Laurence Huin Numérique et données de santé Santé numérique Start-up Université et Recherche

Les modalités d’information du référentiel entrepôts données de santé

Le référentiel sur les entrepôts de données de santé publié par la CNIL est riche d’enseignements sur les modalités d’information préalable des personnes concernées.

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Création d'un code de la fonction publique
Par Antoine Tricaud Actualités Actualités du moment Agent contractuel Agent public Antoine Tricaud Collectivités territoriales Etablissement public de santé Fonction publique Ressources humaines Sanction disciplinaire Start-up

La création bienvenue d’un Code général de la fonction publique

La codification du droit de la fonction publique selon un plan thématique vise à regrouper l’ensemble des dispositions applicables aux agents publics.

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Qui peut bénéficier du référentiel des entrepôts de données de santé ?
Par Adriane Louyer et Laurence Huin Actualités Actualités du moment Adriane Louyer Autorités et organismes nationaux Clinique Données de santé Données personnelles Entrepôts de données ESPIC Établissement de santé privé Etablissement public de santé Laurence Huin Numérique et données de santé Santé numérique Start-up Université et Recherche Universités

Qui peut bénéficier du référentiel des entrepôts de données de santé ?

La CNIL a publié le 17 novembre 2021 son référentiel relatif aux traitements de données personnelles mis en œuvre à des fins de création d’entrepôts de données de santé.

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Décret
Par Alice Agard Agence régionale de santé Agent contractuel Agent public Convention Coopération Décret Établissement de santé Etablissement public de santé Médecins Organismes nationaux et collectivités Professionnels de la pharmacie Professionnels de santé Professionnels paramédicaux Temps de travail Territoire de santé Veille juridique

Etablissements publics de santé et solidarité territoriale

Deux décrets publiés le 16 décembre dernier ont permis la mise en place d’un dispositif de solidarité territoriale entre établissements publics de santé.

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Décret
Par Alice Agard Agence régionale de santé ARS Coopération Décret ESPIC Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Maisons de Santé Médecins Organismes nationaux et collectivités Organismes sociaux et médico-sociaux Professionnels de la pharmacie Professionnels de santé Professionnels paramédicaux Veille juridique

Protocoles locaux de coopération et établissements de santé

Un récent décret est venu définir les modalités de suivi des protocoles locaux de coopération au sein des établissements et services médico-sociaux.

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Décret
Par Alice Agard Agence régionale de santé Alice Agard Auteurs Décret Établissement de santé Médecins Médecins spécialistes Organismes nationaux et collectivités Professionnels de santé Veille juridique

Généralisation du dispositif des maisons de naissance

Un récent décret du 26 novembre 2021 est venu définir les conditions de création des maisons de naissance et établir les principes généraux de leur fonctionnement.

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Convergence-des-remunerations-PIMM-equite-entre-les-medecins
Par Marie-Béatrice Rigeade Actualités Actualités du moment Agence régionale de santé ESPIC Etablissement public de santé Médecins PIMM Praticien hospitalier Praticien libéral Radiologie Rémunération

PIMM : une convergence des rémunérations des radiologues publics et privés ?

Les PIMM ouvrent la voie à une convergence des rémunérations des radiologues entre secteur public et secteur privé en permettant des dérogations statutaires et conventionnelles

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