Par Stéphanie Barré-Houdart et Manlius Actualités Actualités du moment Collectivité territoriale Établissement de santé privé à but non lucratif Établissement public de santé Manlius Organismes social ou médico-social Professionnel de la pharmacie Professionnel de santé paramédical Professionnel médical Professionnels du social et du médico-social Stéphanie Barré-Houdart

Baux professionnels et commerciaux : les pièges à éviter

Comment éviter les pièges dans les baux des Etablissements de santé, médicosociaux et maisons de santé qu’ils soient professionnels ou commerciaux ?

RSE et mécénat : quelle différence ? quels avantages ?

Par Manlius et Laurent HOUDART Actualités Actualités du moment Agence Régionale de Santé Clinique Établissement de santé privé à but non lucratif Établissement public de santé Laurent Houdart Lettre du mécénat Manlius Ordre professionnel Professionnel médical

Responsabilité sociale des entreprises (RSE) et mécénat

Comment distinguer clairement la RSE du mécénat afin d’éviter toute confusion et préserver les avantages fiscaux liés au don ?

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Par Stéphanie Barré-Houdart et Manlius Actualités Actualités du moment Manlius Professionnel de la pharmacie Professionnel de santé paramédical Professionnel médical Stéphanie Barré-Houdart

SEL des professions de santé : le nouveau régime de l’ordonnance du 8 février 2023 – 2e partie

Détention de capital et gouvernance dans les SEL des professions de santé.

SEL des professionnels de santé : Nouveau régime de l'ordonnance du 8 février

Par Stéphanie Barré-Houdart et Manlius Actualités Actualités du moment Établissement public de santé Manlius Professionnel de santé paramédical Professionnel médical Stéphanie Barré-Houdart

SEL des professions de santé : le nouveau régime de l’Ordonnance du 8 février – 1ère partie

Depuis le 1er septembre 2024, l’Ordonnance du 8 février 2023 relative notamment à l’exercice en société des professions de santé, est entrée en vigueur.

Orpéa : des fossoyeurs à la Caisse des Dépôts et Consignations

Par Manlius et Stéphanie Barré-Houdart Actionnaire Actualités Actualités du moment CDC Collectivités territoriales EHPAD ESPIC Établissement de santé privé Etablissement public de santé Manlius Stéphanie Barré-Houdart

Anéantissement et renaissance d’Orpéa : des Fossoyeurs à la CDC

La CDC chevalier blanc d’Orpéa, protectrice des intérêts de ses créanciers et actionnaires mais encore bienfaitrice des résidents d’EHPAD ?

Les investisseurs privés, quel atout pour les systèmes de santé ?

Par Manlius Accès aux soins Actualités Actualités du moment Concurrence Établissement de santé privé Etablissement public de santé Manlius Offre de soins

Les investisseurs privés un atout pour les systèmes de santé ?

La mise en place d’une offre privée commerciale concurrente du service collectif contribue-t-elle à un accès pour tous à des soins de qualité ?

Reprise de la dette de l'hôpital puis élargie aux établissements de santé privés ?

Par Manlius et Stéphanie Barré-Houdart ACOSS Actualités Aide Autorités et organismes nationaux Concurrence Conseil d'état Dette ESPIC Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Hôpitaux Jurisprudence Manlius Organismes nationaux et collectivités Public Reprise de dette Service public Stéphanie Barré-Houdart

Reprise de dette de l’hôpital public : élargissement aux établissements privés relevant du service public ?

L’avis rendu par le Conseil d’Etat le 27 mai oblige à ouvrir le dispositif de prise en charge de la dette des hôpitaux aux établissements privés.

Reprise de la dette de l hopital public - un renouveau

Par Stéphanie Barré-Houdart et Manlius Actualités Autorités et organismes nationaux Dette Emprunt Établissement de santé Etablissement public de santé Finances Fiscalité GHT Hôpital public Investissement Manlius Organismes nationaux et collectivités Plan urgence hôpital Stéphanie Barré-Houdart

Reprise de la dette de l hôpital public : un renouveau ?

La reprise d’un tiers de la dette des hôpitaux publics impose pour être efficace de mettre en place des critères d’application objectifs

Une nouvelle étape dans le traitement calamiteux par les pouvoirs publics des emprunts toxiques souscrits par les hôpitaux : Les sénateurs s’opposent à un amendement du PLFSS soutenu par le Gouvernement et refusent une solution opaque et coûteuse.

Par Manlius Actualités Emprunt Établissement de santé Financements et comptes Finances Fiscalité Manlius

Emprunts toxiques dans les Hôpitaux : les sénateurs à raison font de la résistance