Par Houdart et Associés, Stéphanie Barré-Houdart, Nicolas Porte, Guillaume CHAMPENOIS, Anaïs Bakali et Marie Courtois Anaïs Bakali Établissement public de santé Guillaume Champenois Lettre service public Marie Courtois Nicolas Porte Organismes social ou médico-social Professionnel médical Professionnels du social et du médico-social Stéphanie Barré-Houdart

Lettre juridique du Service public de Santé #10 Janvier 2025

Par Nicolas Porte, Guillaume CHAMPENOIS, Marie Courtois et Jessica Phillips Etablissement public de santé Guillaume Champenois Laurent Houdart Lettre service public Marie-Béatrice Rigeade Médecins Nicolas Porte Organismes sociaux et médico-sociaux Professionnels de santé Stéphanie Barré-Houdart

La lettre du Service Public de Santé #9 – Octobre 2024

Lettre du service public d’octobre 2024 – Houdart & Associés, avocats experts au service des acteurs de la santé, du social et du médico-social

Par Caroline Lesné, Guillaume CHAMPENOIS, Xavier Laurent, Jessica Phillips et Laurent HOUDART Etablissement public de santé Guillaume Champenois Laurent Houdart Lettre service public Marie-Béatrice Rigeade Médecins Nicolas Porte Organismes sociaux et médico-sociaux Professionnels de santé Stéphanie Barré-Houdart

La lettre du Service Public de Santé #8 – Mai 2024

Lettre du service public de Mai 2024 – Houdart & Associés, avocats experts au service des acteurs de la santé, du social et du médico-social

Par Guillaume CHAMPENOIS Actualités Actualités du moment Agence Régionale de Santé Autorité ou organisme national Collectivité territoriale Établissement public de santé Guillaume Champenois Lettre service public Organisme de recherche Université

Harcèlement sexuel à l’hôpital et enquête administrative

En cas de dénonciation d’un harcèlement sexuel à l’hôpital, il est parfois conseillé de réaliser une enquête administrative avant toute action disciplinaire

Par Caroline Lesné, Guillaume CHAMPENOIS, Laure Depasse, Xavier Laurent, Jessica Phillips et Laurent HOUDART Etablissement public de santé Guillaume Champenois Laurent Houdart Lettre service public Marie-Béatrice Rigeade Médecins Nicolas Porte Organismes sociaux et médico-sociaux Professionnels de santé Stéphanie Barré-Houdart

La lettre du Service Public de Santé #7 – Mars 2024

Lettre du service public de Mars 2024 – Houdart & Associés, avocats experts au service des acteurs de la santé, du social et du médico-social

Par Laurent HOUDART, Jessica Phillips et Ornella Delagnes Etablissement public de santé Guillaume Champenois Laurent Houdart Lettre service public Marie-Béatrice Rigeade Médecins Nicolas Porte Organismes sociaux et médico-sociaux Professionnels de santé Stéphanie Barré-Houdart

La lettre du Service Public de Santé #6 – Janvier 2024

Lettre du service public de Janvier 2024 – Houdart & Associés, avocats experts au service des acteurs de la santé, du social et du médico-social

Par Laurent HOUDART, Stéphanie Barré-Houdart, Guillaume CHAMPENOIS, Marie-Béatrice Rigeade, Nicolas Porte et Jessica Phillips Etablissement public de santé Guillaume Champenois Laurent Houdart Lettre service public Marie-Béatrice Rigeade Médecins Nicolas Porte Organismes sociaux et médico-sociaux Professionnels de santé Stéphanie Barré-Houdart

La lettre du Service Public de Santé #5 – Octobre 2023

Lettre du service public de Juin 2023

Par Alice Agard Alice Agard Contrat de travail Cour de cassation Droit du travail Employeur Établissement de santé Guillaume Champenois Inaptitude Jurisprudence Licenciement Professionnels de santé Reclassement Salarié Veille juridique

Reclassement du salarié déclaré inapte : les précisions de la chambre sociale

Plusieurs arrêts de février dernier ont apporté des précisions relatives à la responsabilité de l’employeur en cas d’exposition de ses salariés à l’amiante.

Par Alice Agard Alice Agard Contrat de travail Cour de cassation Droit du travail Employeur Établissement de santé Guillaume Champenois Harcèlement Indemnisation Jurisprudence Licenciement Professionnels de santé Réparation intégrale du préjudice Salarié Veille juridique

Droit social : récentes précisions quant à l’indemnisation du harcèlement moral

Plusieurs arrêts de février dernier ont apporté des précisions relatives à la responsabilité de l’employeur en cas d’exposition de ses salariés à l’amiante.

Par Alice Agard Alice Agard Contrat de travail Cour de cassation Droit du travail Employeur Établissement de santé Guillaume Champenois Indemnisation Jurisprudence Licenciement Professionnels de santé Rémunération Salarié Veille juridique

Transfert d’entreprise et protection du salarié protégé : les précisions de la chambre sociale

Plusieurs arrêts de février dernier ont apporté des précisions relatives à la responsabilité de l’employeur en cas d’exposition de ses salariés à l’amiante.

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