Décret
Par Alice Agard Agence régionale de santé Alice Agard Clinique Coopération CPTS Décret ESPIC Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Indemnisation Médecins Organismes nationaux et collectivités Organismes sociaux et médico-sociaux Professionnels de la pharmacie Professionnels de santé Professionnels Libéraux Professionnels paramédicaux Projet de santé Rémunération Veille juridique

Professionnels de santé membres des CPTS : une rémunération très attendue

Très attendu, le décret permettant de compenser la perte des revenus subie par les membres des CPTS est paru au Journal Officiel ce 17 mars.

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loi 3DS quels changement pour la santé et le médico social
Par Laurine JEUNE et Nicolas Porte Actualités Actualités du moment Agence régionale de santé Clinique droit des collectivités territoriales ESPIC Établissement de santé privé Etablissement public de santé Laboratoires Laurine JEUNE Loi Médecins Médico-social Nicolas Porte Ordres professionnels Organisation territoriale Organismes sociaux et médico-sociaux Pharmacien Pharmacies d'officine Professionnels Libéraux Professionnels paramédicaux PUI Sanitaire et médico-social Start-up

Loi 3DS : quels changements pour la santé et le médico-social ?

La loi dite « 3DS » du 21 février 2022 vient d’être publiée au JO. Les secteurs de la santé et du médico-social subissent quelques ajustements.

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Décret
Par Alice Agard Agence régionale de santé Alice Agard Clinique Décret ESPIC Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Financements et comptes Hôpitaux de proximité Organismes nationaux et collectivités Organismes sociaux et médico-sociaux Sécurité sociale Veille juridique

Hôpitaux de proximité : les modalités de financement précisées

Un décret paru au Journal Officiel du 13 février a permis de définir les modalités de financement dérogatoires applicables aux hôpitaux de proximité.

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Régime d'autorisation pour la médecine nucléaire
Par Nicolas Porte Actualités Actualités du moment Agence régionale de santé Autorisation sanitaire Autorités et organismes nationaux Clinique ESPIC Établissement de santé privé Etablissement public de santé Médecine nucléaire Nicolas Porte Professionnels Libéraux

Un régime d’autorisation pour la médecine nucléaire

La médecine nucléaire est reconnue comme une activité de soins à part entière et ses conditions d’implantation sont détaillées par deux décrets des 30 décembre 2021 et 1er février 2022

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Ehpad-d-aujourdhui-un-constat-d-echec-[Converti]
Par Laurine JEUNE et Nicolas Porte Actualités Actualités du moment Agence régionale de santé Autorités et organismes nationaux Collectivités territoriales EHPAD Établissement de santé privé Etablissement public de santé Établissements médico-sociaux Laurine JEUNE Médecins Nicolas Porte Organismes nationaux et collectivités Organismes sociaux et médico-sociaux

L’EHPAD d’aujourd’hui : un constat d’échec ?

L’affaire Orpéa a remis en lumière la question de la prise en charge des personnes âgées dépendantes en France et la nécessité de repenser la prise en charge du Grand âge

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Décret
Par Alice Agard Agence régionale de santé Agent contractuel Agent public Convention Coopération Décret Établissement de santé Etablissement public de santé Médecins Organismes nationaux et collectivités Professionnels de la pharmacie Professionnels de santé Professionnels paramédicaux Temps de travail Territoire de santé Veille juridique

Etablissements publics de santé et solidarité territoriale

Deux décrets publiés le 16 décembre dernier ont permis la mise en place d’un dispositif de solidarité territoriale entre établissements publics de santé.

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Décret
Par Alice Agard Agence régionale de santé ARS Coopération Décret ESPIC Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Maisons de Santé Médecins Organismes nationaux et collectivités Organismes sociaux et médico-sociaux Professionnels de la pharmacie Professionnels de santé Professionnels paramédicaux Veille juridique

Protocoles locaux de coopération et établissements de santé

Un récent décret est venu définir les modalités de suivi des protocoles locaux de coopération au sein des établissements et services médico-sociaux.

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Décret
Par Alice Agard Agence régionale de santé Alice Agard Auteurs Décret Établissement de santé Médecins Médecins spécialistes Organismes nationaux et collectivités Professionnels de santé Veille juridique

Généralisation du dispositif des maisons de naissance

Un récent décret du 26 novembre 2021 est venu définir les conditions de création des maisons de naissance et établir les principes généraux de leur fonctionnement.

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Convergence-des-remunerations-PIMM-equite-entre-les-medecins
Par Marie-Béatrice Rigeade Actualités Actualités du moment Agence régionale de santé ESPIC Etablissement public de santé Médecins PIMM Praticien hospitalier Praticien libéral Radiologie Rémunération

PIMM : une convergence des rémunérations des radiologues publics et privés ?

Les PIMM ouvrent la voie à une convergence des rémunérations des radiologues entre secteur public et secteur privé en permettant des dérogations statutaires et conventionnelles

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