veille juridique
Par Marine JACQUET Actualités Agence régionale de santé Autorités et organismes nationaux Commande publique ESPIC Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Médecins Ordres professionnels Organismes nationaux et collectivités Organismes sociaux et médico-sociaux Professionnels de la pharmacie Professionnels de santé Professionnels Libéraux Professionnels paramédicaux Santé numérique Université et Recherche Universités Veille juridique

Veille juridique du 8 juin 2020

L’actualité juridique de la semaine décryptée pour vous – analyse synthétique et globale des dernières décisions et textes marquants.

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APPEL AVEC SANTÉ
Par Actualités Actualités Houdart Clinique Coopération ESPIC Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Hors les murs Médecins Organismes sociaux et médico-sociaux Professionnels de la pharmacie Professionnels de santé Professionnels Libéraux Professionnels paramédicaux Ségur de la santé Système de santé

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Coronavirus - établissements privés - ordonnances mises à jour
Par Caroline Lesné Actualités Caroline Lesné Clinique Coronavirus COVID-19 Décret ESPIC Établissement de santé Établissement de santé privé État d'urgence sanitaire Industrie Laboratoires Loi Médecins Ordonnance Professionnels de la pharmacie Professionnels de santé Professionnels Libéraux Professionnels paramédicaux

PRIVÉ – MAJ – Tableaux de synthèse textes et mesures Covid-19

Mise à jour les tableaux de synthèse des textes relatifs aux mesures prises pendant l’état d’urgence sanitaire covid-19 intéressant les structures de santé privés

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Tableaux Coronavirus - Public - MAJ
Par Caroline Lesné Actualités Caroline Lesné Coronavirus COVID-19 Décret Établissement de santé Etablissement public de santé État d'urgence sanitaire Fonction publique Hôpital public Loi Médecins Ordonnance Organismes sociaux et médico-sociaux Professionnels de la pharmacie Professionnels de santé Professionnels paramédicaux PUI

PUBLIC – MAJ – Tableaux de synthèse textes et mesures covid-19

Sont mis à jour les tableaux de synthèse des textes relatifs aux mesures prises pendant l’état d’urgence sanitaire covid-19 intéressant les établissements de santé publics

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Coronavirus Essais cliniques hors AMM Covid-19
Par Nicolas Porte Activité partielle Actualités Agence régionale de santé AMM Autorités et organismes nationaux Clinique Commande publique Coronavirus COVID-19 Essais cliniques Établissement de santé Etablissement public de santé Hôpitaux Hydroxychloroquine Médecins Ordres professionnels Organismes nationaux et collectivités Pharmacies d'officine Professionnels de la pharmacie Professionnels de santé Professionnels Libéraux Santé numérique

COVID-19 : Essais cliniques et prescriptions hors AMM

Par un communiqué de presse le CNOM a fait une mise au point sur les protocoles de recherche clinique et les prescriptions hors AMM. De quoi parle-t-on exactement ?

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veille juridique
Par Marine JACQUET Actualités Agence régionale de santé Autorités et organismes nationaux ESPIC Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Marine Jacquet Médecins Organismes nationaux et collectivités Pharmacies d'officine Professionnels de la pharmacie Professionnels de santé Professionnels paramédicaux Université et Recherche Universités Veille juridique

Veille juridique du 30 avril 2020

L’actualité juridique de la semaine décryptée pour vous – analyse synthétique et globale des dernières décisions et textes marquants.

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tableau-recapitulatif-textes-covid-19-coronavirus---ets-prives
Par Caroline Lesné Actualités Caroline Lesné Clinique Coronavirus COVID-19 Décret ESPIC Établissement de santé Établissement de santé privé État d'urgence sanitaire Loi Médecins Mesures d’urgences sanitaires Ordonnance Professionnels de la pharmacie Professionnels de santé Professionnels Libéraux Professionnels paramédicaux

Structures de soins privés – Tableaux de synthèse textes et mesures covid-19

Sont proposés des tableaux de synthèse des textes relatifs aux mesures prises pendant l’état d’urgence sanitaire covid-19 intéressant les établissements de santé privés

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Chômage partiel
Par Anne MOTTET Activité partielle Actualités Anne Mottet Chômage partiel Clinique Contrat de travail Coronavirus COVID-19 Cumul d'activité ESPIC Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Médecins Professionnels de la pharmacie Professionnels de santé Professionnels paramédicaux Salarié

Chômage partiel : situation, cumul d’activités et alternative

Dans certaines conditions, le salarié se trouvant en chômage partiel peut cumuler un emploi chez un autre employeur ou encore faire l’objet d’un prêt de main d’œuvre.

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Coronavirus et ESP
Par Axel VÉRAN Actualités Axel Veran Coopération Coronavirus COVID-19 Équipe de soin Établissement de santé Etablissement public de santé Maisons de Santé Médecins Médecins généralistes Médecins spécialistes Professionnels de la pharmacie Professionnels de santé Professionnels Libéraux Professionnels paramédicaux Soins primaires

Impliquer les ESP dans la préparation du déconfinement

Il est indispensable que les équipes de soins primaires soient consultées sur la définition du schéma global de déconfinement.

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Veille juridique
Par Actualités Agence régionale de santé Autorités et organismes nationaux Clinique ESPIC Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Médecins Médecins généralistes Médecins spécialistes Organismes nationaux et collectivités Organismes sociaux et médico-sociaux Pharmacien Professionnels de la pharmacie Professionnels de santé Professionnels Libéraux Professionnels paramédicaux Veille juridique

Veille juridique du 1er avril 2020

Pour s’adapter à ce contexte de crise sanitaire, ces dernières semaines ont été particulièrement denses du point de vue de l’actualité juridique. Nous vous proposons une revue de textes ou décisions marquantes que notre Cabinet a pu dégager.

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