Ehpad-d-aujourdhui-un-constat-d-echec-[Converti]

Par Laurine JEUNE et Nicolas Porte Actualités Actualités du moment Agence régionale de santé Autorités et organismes nationaux Collectivités territoriales EHPAD Établissement de santé privé Etablissement public de santé Établissements médico-sociaux Laurine JEUNE Médecins Nicolas Porte Organismes nationaux et collectivités Organismes sociaux et médico-sociaux

L’EHPAD d’aujourd’hui : un constat d’échec ?

L’affaire Orpéa a remis en lumière la question de la prise en charge des personnes âgées dépendantes en France et la nécessité de repenser la prise en charge du Grand âge

Par Alice Agard Agence régionale de santé Autorisations Décret Médecins Médecins spécialistes Organismes nationaux et collectivités Professionnels de santé Veille juridique

CONDITIONS D’IMPLANTATION DE L’ACTIVITÉ DE MÉDECINE NUCLÉAIRE

Un décret en date du 30 décembre 2021 soumet l’activité de médecine nucléaire à autorisation et détaille les conditions d’implantation de cette activité.

Par Alice Agard Agence régionale de santé Agent contractuel Agent public Convention Coopération Décret Établissement de santé Etablissement public de santé Médecins Organismes nationaux et collectivités Professionnels de la pharmacie Professionnels de santé Professionnels paramédicaux Temps de travail Territoire de santé Veille juridique

Etablissements publics de santé et solidarité territoriale

Deux décrets publiés le 16 décembre dernier ont permis la mise en place d’un dispositif de solidarité territoriale entre établissements publics de santé.

Par Alice Agard Agence régionale de santé ARS Coopération Décret ESPIC Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Maisons de Santé Médecins Organismes nationaux et collectivités Organismes sociaux et médico-sociaux Professionnels de la pharmacie Professionnels de santé Professionnels paramédicaux Veille juridique

Protocoles locaux de coopération et établissements de santé

Un récent décret est venu définir les modalités de suivi des protocoles locaux de coopération au sein des établissements et services médico-sociaux.

Par Alice Agard _Auteurs Agence régionale de santé Alice Agard Décret Établissement de santé Médecins Médecins spécialistes Organismes nationaux et collectivités Professionnels de santé Veille juridique

Généralisation du dispositif des maisons de naissance

Un récent décret du 26 novembre 2021 est venu définir les conditions de création des maisons de naissance et établir les principes généraux de leur fonctionnement.

Convergence-des-remunerations-PIMM-equite-entre-les-medecins

Par Marie-Béatrice Rigeade Actualités Actualités du moment Agence régionale de santé ESPIC Etablissement public de santé Médecins PIMM Praticien hospitalier Praticien libéral Radiologie Rémunération

PIMM : une convergence des rémunérations des radiologues publics et privés ?

Les PIMM ouvrent la voie à une convergence des rémunérations des radiologues entre secteur public et secteur privé en permettant des dérogations statutaires et conventionnelles

Par Alice Agard et Nicolas Porte Accès aux soins Actualités Actualités du moment Agence régionale de santé Alice Agard Autorités et organismes nationaux ESPIC Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Médecins Médecins généralistes Médecins spécialistes Nicolas Porte Ordres professionnels Professionnels de santé Professionnels Libéraux Professionnels paramédicaux Veille juridique

VEILLE JURIDIQUE DU 26 OCTOBRE 2021

Veille Juridique du 26 Octobre 2021 Cette semaine, notre veille juridique abordera plusieurs réformes clefs dans le domaine de la santé.

Par Nicolas Porte Actualités Actualités du moment Agence régionale de santé Autorisation sanitaire Clinique ESPIC Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Médecins Médecins généralistes Médecins spécialistes Nicolas Porte Ordres professionnels Sanitaire

Autorisations sanitaires et transaction, mieux vaut prévenir que guérir

Un établissement public de santé peut conclure une transaction pour renoncer à exercer un recours en excès de pouvoir contre une autorisation sanitaire.

Service d'accès aux soins : vers une régulation territoriale des soins non programmés !

Par Axel VÉRAN et Laurent HOUDART Accès aux soins Actualités Actualités du moment Agence régionale de santé Axel Veran Clinique Collectivités territoriales ESPIC Établissement de santé privé Etablissement public de santé Médecins Médecins généralistes Médecins spécialistes Ordres professionnels Pharmacies d'officine Urgences

Service d’Accès aux Soins : vers une régulation territoriale des SNP ?

En confiant à la médecine ambulatoire la création d’une filière de régulation, le service d’accès aux soins devrait restructurer la gestion des soins non programmés.

Obligation vaccinale et traitement de données de santé

Par Laurence Huin Actualités Actualités du moment Agence régionale de santé Clinique COVID-19 Données personnelles ESPIC Établissement de santé privé Etablissement public de santé Laurence Huin Responsable de traitement RGPD Traitement de données

Obligation vaccinale et traitements de données personnelles

Les employeurs et les ARS chargés de contrôler l’obligation vaccinale doivent se conformer à la réglementation en matière de données personnelles.

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