Agence régionale de santé Archives - Page 6 sur 12

Passe sanitaire, vaccination et licenciement Covid19

Par Guillaume CHAMPENOIS Actualités Actualités du moment Agence régionale de santé Clinique Contrats COVID-19 ESPIC Établissement de santé privé Etablissement public de santé Industriels Laboratoires Licenciement Ordres professionnels Passe sanitaire Salarié

Passe sanitaire, vaccin et licenciement

Existe-t-il un risque de se faire licencier pour avoir refusé de se faire vacciner ? Décryptage de l’obligation vaccinale formulée par la loi n°2020-1040 du 5 août 2021

Par Guillaume CHAMPENOIS Agence régionale de santé Clinique ESPIC Établissement de santé privé Etablissement public de santé Médecins généralistes Médecins spécialistes Prescription Salarié Veille juridique

Prescription de l’action du salarié

La Cour de cassation, à travers 5 arrêts du 30 juin 2021, rappelle que la prescription de l’action du salarié est déterminée par la nature de la créance.

Par Marine JACQUET Actualités Agence régionale de santé Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Marine Jacquet Médecins Organismes nationaux et collectivités Pharmacien Pharmacies d'officine Professionnels de la pharmacie Professionnels de santé Professionnels Libéraux Professionnels paramédicaux Veille juridique

Veille juridique du 18 juin 2021

Projet régional de Sénat Simplification de la procédure de révision

Par Nicolas Porte Actualités Actualités du moment Agence régionale de santé Décret Droit de la santé Établissement de santé Etablissement public de santé Nicolas Porte Organismes nationaux et collectivités Procédure Projet Régional Santé

Simplification de la procédure de révision du prs

Travail de planification simplifié pour les ARS, grâce à la simplification des conditions de révision partielle du schéma régional de santé, par un décret du 3 juin 2021

Par Marine JACQUET Actualités Agence régionale de santé Établissement de santé Etablissement public de santé Marine Jacquet Médecins Organismes nationaux et collectivités Organismes sociaux et médico-sociaux Professionnels de santé Veille juridique

Veille juridique du 7 juin 2021

Par Marine JACQUET Actualités Agence régionale de santé Autorités et organismes nationaux Collectivités territoriales Établissement de santé Etablissement public de santé Marine Jacquet Médecins Organismes nationaux et collectivités Professionnels de santé Professionnels Libéraux Veille juridique

Veille juridique du 25 mai 2021

Suppression d'emploi dans la fonction publique hospitalière et mesures d accompagnement

Par Xavier Laurent Actualités Actualités du moment Agence régionale de santé Agent public Congé de transition professionnelle Établissement de santé Etablissement public de santé Fonction publique Fonction publique hospitalière Hôpital public Licenciement Médecins Mesure d'accompagnement Organismes nationaux et collectivités Professionnels de santé Professionnels paramédicaux Réforme de la fonction publique Suppression d'emploi Xavier Laurent

Suppression d’emploi : du licenciement aux mesures d’accompagnement

35 ans après son entrée en vigueur, l’article 93 du statut de la FPH va enfin pouvoir être appliqué, au prix d’un profond changement de paradigme.

Ruralité et pharmacie : comment maintenir une pharmacie d'officine ?

Par Nicolas Porte Accès aux soins Actualités Actualités du moment Agence régionale de santé Juge administratif Jurisprudence Nicolas Porte Offre de soins Organismes nationaux et collectivités Pharmacien Pharmacies d'officine Professionnels de la pharmacie Professionnels de santé Proximité Rural

Maintien d’une petite pharmacie rurale : l’ARS ne lâche pas l’affaire

Maintenir une offre de soins de proximité dans les territoires ruraux est une tâche ardue pour les pouvoirs publics qui doivent parfois faire face à des vents contraires.