Par Caroline Lesné, Xavier Laurent, Nicolas Porte, Laurine JEUNE, Laurence Huin et Laurent HOUDART Alice Agard Caroline Lesné Etablissement public de santé Laure Klein Laurence Huin Laurent Houdart Laurine JEUNE Lettre service public Médecins Nicolas Porte Organismes sociaux et médico-sociaux Professionnels de santé Xavier Laurent

La lettre du Service Public de Santé #3 – Mai 2023

Lettre du service public de Mai 2023

Par Laurence Huin et Adriane Louyer Adriane Louyer Clinique CNIL Datactu Données de santé Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Établissements médico-sociaux Hébergement des données Hôpitaux Laurence Huin

Datactu Juridique #6 – Avril 2023

Dernières actualités juridiques des données et du numérique en santé

Par Laurence Huin et Adriane Louyer Accès aux soins Actualités Actualités du moment Adriane Louyer Agence régionale de santé Autorités et organismes nationaux Clinique Collectivités territoriales Dossier patient informatisé E-santé ESPIC Établissement de santé privé Etablissement public de santé Innovation Interopérabilité Laurence Huin Numérique et données de santé Ordres professionnels Pharmacien Pharmacies d'officine PUI

Quel futur pour le numérique en santé ?

Fin de la consultation publique pour le projet de feuille de route du numérique en santé 2023-2027. Quels axes de développement ont été déterminés pour la e-santé ?

Par Laurence Huin, Céline Cadoret et Adriane Louyer Adriane Louyer Céline Cadoret Clinique CNIL Datactu Données de santé Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Établissements médico-sociaux Hébergement des données Hôpitaux Laurence Huin

Datactu Juridique #5 – Mars 2023

Dernières actualités juridiques des données et du numérique en santé

Incendie des data center : les clauses limitatives de responsabilité partent en fumée - OVH

Par Laurence Huin Actualités Actualités du moment Autorités et organismes nationaux Clinique contrat de droit privé ESPIC Établissement de santé privé Etablissement public de santé Force majeure Hébergement des données Industriels Laboratoires Laurence Huin Ordres professionnels Professionnels Libéraux Responsabilité Système d'information

OVH : les clauses limitatives de responsabilité partent en fumée !

La responsabilité d’OVH est retenue dans les incendies de 2021, les clauses de force majeure et limitation de responsabilité étant déclarées non écrites

Par Laurent HOUDART, Caroline Lesné, Nicolas Porte, Pierre-Yves Fouré et Laurence Huin Caroline Lesné Etablissement public de santé Guillaume Champenois Laurence Huin Laurent Houdart Médecins Organismes sociaux et médico-sociaux Pierre-Yves Fouré Professionnels de santé

La lettre du Service Public de Santé #1 – Février 2023

Lettre juridique de l’exercice coordonné de septembre 2022

Le secret médical comme rempart a une demande de droit d accès

Par Laurence Huin Actualités Actualités du moment Administration de la santé Agence régionale de santé Autorités et organismes nationaux CADA Clinique Collectivités territoriales Conseil d'état Contestation Données Données de santé Droit d'accès ESPIC Établissement de santé privé Etablissement public de santé Industriels Laboratoires Laurence Huin Médecins Ordres professionnels Organismes sociaux et médico-sociaux Professionnels de la pharmacie Professionnels Libéraux Professionnels paramédicaux Secret médical Start-up

Le secret médical comme rempart à une demande de droit d’accès

Le Conseil d’État a refusé l’exercice d’une demande de communication du registre d’isolement et de contention d’un hôpital en raison du secret médical

Panoramam de l'actualité juridique en cybersécurité

Par Laurence Huin Actualités Actualités du moment Cybersécurité Données de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Hébergeur de données de santé Industriels Laboratoires Laurence Huin Médecins Organismes sociaux et médico-sociaux Professionnels paramédicaux

Cybersécurité : panorama de l’actualité juridique

Nullité d’un contrat par la cour d’Appel de Nîmes dans une affaire opposant une infirmière libérale et une société de services en ingénierie informatique adaptée aux professionnels de santé.