Par Marine JACQUET Actualités Actualités Houdart Commande publique contentieux administratif Contentieux judiciaires Contrats Contrats publics Contrôle Coopération Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Finances Marchés publics Marine Jacquet Veille juridique
Le télétravail est devenu la règle. L’allégement du formalisme pendant le confinement n’autorise pas pour autant des atteintes à la vie privée des collaborateurs !
Par Lorène Gangloff Actualités Assurance maladie Contentieux judiciaires Contrats publics Contrôle Contrôle CPAM Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Indu Jurisprudence Lorène Gangloff Médecin libéral Médecins Notification de payer Professionnels de santé Professionnels Libéraux
PIMM : nouveau mode d’organisation territoriale de la radiologie. Projet de coopération qui permet un équipement matériel lourd hors procédure habituelle et des dérogations pour la rémunération des praticiens.
Par Nicolas Porte Actualités Agence régionale de santé Autorités et organismes nationaux Contrôle Établissement de santé Etablissement public de santé Finances Intérim médical Médecins Organismes nationaux et collectivités Plan urgence hôpital Praticien hospitalier Professionnels de la pharmacie Professionnels de santé Professionnels Libéraux Professionnels paramédicaux Rémunération Service public
Lors de la présentation du plan d’urgence pour l’hôpital, la ministre a annoncé un contrôle renforcé de l’intérim médical, mais pour quoi faire ?
Validation d’une sanction pécuniaire prononcée par la CNIL à l’encontre de l’ADEF pour défaut de sécurité sans mise en demeure préalable
Le règlement européen sur la protection des données (RGPD) adopté le 27 avril 2016 entrera en application dès le 25…
Par Houdart et Associés Contrôle Contrôles EHPAD Non classé
Ce n’est pas le coeur du rapport sur le Financement des soins dans les EHPAD, mais toutes les analyses de…
Par Houdart et Associés Contrôle Contrôles Non classé
Le Rapport annuel d’activité 2009 de l’IGAS est paru au début de l’été. On l’avait donc raté.Et ça aurait été…
Par Houdart et Associés Contrôle Contrôles Non classé
Les Conseillers généraux des établissements de santé (CGES) sont désormais rattachés à l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS). Cette décision…
Par Houdart et Associés Contrôle Contrôles Non classé
La Documentation Française vient de publier le rapport définitif de l’IGAS consacré à l’hospitalisation à domicile (HAD).L’IGAS rappelle qu’apparue il…