Organismes nationaux et collectivités Archives - Page 3 sur 19

Par Guillaume CHAMPENOIS Actualités Actualités du moment Attractivité Autorités et organismes nationaux Clinique ESPIC Établissement de santé privé Etablissement public de santé Guillaume Champenois Heures supplémentaires Intérim médical Loi RIST Médecins Ordres professionnels Professionnels paramédicaux Status unique du praticien hospitalier

Loi Rist : la grande ciguë ou le ricin

La Loi RIST fait l’unanimité sur son objectif. Cependant, son application stricte va nécessairement conduire à la fermeture de services.

Par Laurine JEUNE Accord conventionnel Actualités Actualités du moment Agence régionale de santé ANAP Autorités et organismes nationaux CNSA EHPAD Etablissement public de santé Finances Immobilier Laurine JEUNE Marchés publics Public Travaux

Reconstruction des EHPAD et mission d’appui à l’investissement

La mission nationale d’appui à l’investissement médico-social la CNSA et l’ANAP vise à apporter une réponse technique aux difficultés rencontrées par les EHPAD.

Dans la loi RIST : précisions sur la place de l'infirmier en pratique avancée

Par Mathilde Tchernoukha et Axel VÉRAN Accès aux soins ACI Actualités Actualités du moment Agence régionale de santé Autorités et organismes nationaux Axel Veran Collectivités territoriales Coopération Exercice coordonné Maisons de Santé Mathilde Tchernoukha Médecin libéral Médecins Ordres professionnels Praticien libéral Professionnels de la pharmacie Professionnels Libéraux

L’infirmier en pratique avancée dans la loi “RIST”

L’infirmier en pratique avancé instauré en 2016 est de nouveau au cœur des débats, l’Assemblée nationale doit se prononcer sur un nouvel élargissement de compétences.

Incendie des data center : les clauses limitatives de responsabilité partent en fumée - OVH

Par Laurence Huin Actualités Actualités du moment Autorités et organismes nationaux Clinique contrat de droit privé ESPIC Établissement de santé privé Etablissement public de santé Force majeure Hébergement des données Industriels Laboratoires Laurence Huin Ordres professionnels Professionnels Libéraux Responsabilité Système d'information

OVH : les clauses limitatives de responsabilité partent en fumée !

La responsabilité d’OVH est retenue dans les incendies de 2021, les clauses de force majeure et limitation de responsabilité étant déclarées non écrites

Établissement support de GHT : Ne lésinez pas sur les audits achat !

Par Jessica Phillips Achat Actualités Actualités du moment Audit Audit Achat Autorités et organismes nationaux Collectivités territoriales Etablissement public de santé Fonction achat Jessica Phillips Marchés publics Pouvoir adjudicateur Université et Recherche Universités

Établissements supports de GHT : ne lésinez par sur les audits achat !

L’impérieuse nécessité pour les acheteurs de s’assurer de la conformité de leurs processus Achat aux règles de la commande publique ne cesse de se confirmer.

Orpéa : des fossoyeurs à la Caisse des Dépôts et Consignations

Par Manlius et Stéphanie Barré-Houdart Actionnaire Actualités Actualités du moment CDC Collectivités territoriales EHPAD ESPIC Établissement de santé privé Etablissement public de santé Manlius Stéphanie Barré-Houdart

Anéantissement et renaissance d’Orpéa : des Fossoyeurs à la CDC

La CDC chevalier blanc d’Orpéa, protectrice des intérêts de ses créanciers et actionnaires mais encore bienfaitrice des résidents d’EHPAD ?

Directeur Médecin : Un tandem pour le meilleur et pour le pire !

Par Caroline Lesné Actualités Actualités du moment Agence régionale de santé Autorités et organismes nationaux Caroline Lesné Cogestion Directeur Établissement de santé Etablissement public de santé Médecins Pouvoir de direction Professionnels de santé Professionnels paramédicaux Responsabilité

Tandem Directeur-Médecin, pour le meilleur et pour le pire

Le Président souhaite un tandem médico-administratif à la tête de l’hôpital. Faut-il y voir une cogestion ? Quelles en seront les responsabilités ?

Le secret médical comme rempart a une demande de droit d accès

Par Laurence Huin Actualités Actualités du moment Administration de la santé Agence régionale de santé Autorités et organismes nationaux CADA Clinique Collectivités territoriales Conseil d'état Contestation Données Données de santé Droit d'accès ESPIC Établissement de santé privé Etablissement public de santé Industriels Laboratoires Laurence Huin Médecins Ordres professionnels Organismes sociaux et médico-sociaux Professionnels de la pharmacie Professionnels Libéraux Professionnels paramédicaux Secret médical Start-up

Le secret médical comme rempart à une demande de droit d’accès

Le Conseil d’État a refusé l’exercice d’une demande de communication du registre d’isolement et de contention d’un hôpital en raison du secret médical

Par Alice Agard Agence régionale de santé Alice Agard ARS Décret Droit de la santé Établissement de santé Etablissement public de santé Médecins Nicolas Porte Organismes nationaux et collectivités Professionnels de la pharmacie Professionnels de santé Temps de travail Université et Recherche Universités Veille juridique

Temps de travail des étudiants de 3ème cycle de médecine, pharmacie et odontologie : un contrôle renforcé

Un décret du 6 février 2023 renforce le contrôle du temps de travail des étudiants de troisième cycle des études de médecine, pharmacie et odontologie.

Par Mathilde Tchernoukha, Marine JACQUET et Axel VÉRAN Actualités Actualités du moment Agence régionale de santé Autorités et organismes nationaux Axel Veran Collectivités territoriales CPTS Établissement de santé privé Etablissement public de santé Industriels Laboratoires Marine Jacquet Mathilde Tchernoukha Médecins MSP Ordres professionnels Organismes sociaux et médico-sociaux Professionnels paramédicaux

Gérants de MSP, Présidents de CPTS : gare aux crapules !

CPTS, MSP : Quelles sont les options en cas d’entreprise profitant des dispositifs de coordination ? Quels sont les bons réflexes juridiques à avoir ?

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