Skip to main content Scroll Top
Inscrivez-vous aux formations en partenariat avec le CNEH sur les questions de la mise conformité au RGPD, DPO, traitement de données ....

RGPD, DPO, Mise en conformité … Inscrivez-vous aux formations !

Flash droit et santé - Benoît Louvet - RGPD : Comment réaliser une analyse d'impact ?

Flash Droit et Santé – RGPD : Qu’est ce que l’analyse d’impact ?

RGPD : ne pas confondre transparence et invisibilité !

RGPD : ne pas confondre transparence et invisibilité !

Le-reclassement-des-stagiaires-de-la-fonction-publique-hospitalière

Le reclassement des stagiaires de la fonction publique hospitalière

Houdart et Associés, Avocat en doit de la santé - Dépêche Droit

Dépêche Droit – EMPLOYABILITÉ ET RESPONSABILITÉS DE L’EMPLOYEUR 1 FÉVRIER 2019

GHT - Mutualisation de la GRH médicale et Gouvernance médicale

GHT – Mutualisation de la GRH médicale et Gouvernance médicale

Avant-projet de loi d’organisation et transformation du système de santé, deux mesures majeurs : la mutualisation de la gestion des ressources humaines médicale (GHR) et le renforcement des compétences de la commission médicale dans les GHT

L’éviction-illégale-du-dispositif-d’astreinte-est-indemnisable

L’éviction illégale du dispositif d’astreinte est indemnisable

GHT mutualisation des trésoreries

Mutualisation de trésorerie au sein des GHT, investissements en commun

La différence entre faute disciplinaire et insuffisance professionnelle est parfois ténue. La régularité de la décision dépend notamment de cette distinction.

Flash Droit & Santé : SANCTION DISCIPLINAIRE ET INSUFFISANCE PROFESSIONNELLE

Faute disciplinaire, insuffisance professionnelle … Les directeurs des établissements de santé sont bien souvent confrontés à une difficulté relative à la qualification juridique du comportement de l’un de leur fonctionnaire ou agent contractuel.

Employabilité et responsabilités de l’employeur - journée d'étude ADHRESS - 1er Février 2019

ADRHESS : Employabilité et responsabilités de l’employeur 1 février 2019