Par Laurence Huin et Houdart et Associés Actualités Actualités du moment Agence régionale de santé Autorités et organismes nationaux Clinique Collectivités territoriales ESPIC Établissement de santé privé Etablissement public de santé IA IA Act Industriels Laboratoires Laurence Huin Médecins Ordres professionnels Organismes sociaux et médico-sociaux Pharmacien Pharmacies d'officine Professionnels de la pharmacie Professionnels Libéraux Professionnels paramédicaux PUI Régulation Responsabilité Start-up

L’arsenal juridique européen sur l’IA arrive en 2023 !

Quelle régulation de l’IA par l’UE ? L’IA Act sera-t‘il un frein ou un levier au développement d’IA comme ChatGPT ? Découvrez le monde de demain dès aujourd’hui.

Par Axel VÉRAN Accès aux soins Actualités Actualités du moment Axel Veran ESPIC Établissement de santé privé Etablissement public de santé Médecins Ordres professionnels Professionnels Libéraux SAS Urgences

Généralisation du SAS : à vos marques, prêts, partez !

Le coup d’envoi à la généralisation du Service d’Accès aux Soins est donné. Mais prudence, généralisation n’est pas synonyme de systématisation

Par Guillaume CHAMPENOIS Actualités Actualités du moment Agence régionale de santé Autorités et organismes nationaux CHSCT CSE Etablissement public de santé Guillaume Champenois Médecins Professionnels paramédicaux

INTERVIEW : Le CSE permet-il un renouveau du dialogue social

L’installation du CSE début 2023 nécessite de s’approprier les règles sur son fonctionnement et bien appréhender les différences avec le CTE et le CHSCT.

Par Alice Agard Alice Agard Assurance de responsabilité Conseil d'état Droit à indemnisation Équipe de soin Expertise Juge administratif Jurisprudence Mathilde Tchernoukha Médecins Médecins généralistes Médecins spécialistes Ordre professionnel Professionnels de la pharmacie Professionnels de santé Professionnels Libéraux Professionnels paramédicaux Secret médical Veille juridique

Protection du secret médical : les dernières précisions du Conseil d’Etat

Dans un arrêt en date du 15 novembre dernier, le Conseil d’Etat a apporté d’utiles précisions quant à la protection du secret médical.

Par Laurent HOUDART, Marine JACQUET, Axel VÉRAN et Mathilde Tchernoukha Axel Veran Laurent Houdart Lettre exercice coordonné Marine Jacquet Mathilde Tchernoukha Médecins Professionnels de santé

La lettre juridique de l’exercice coordonné #2 – Décembre 2022

Lettre juridique de l’exercice coordonné de décembre 2022

SAS Service d'accès aux soins dans le PLFSS 2023

Par Axel VÉRAN Accès aux soins Actualités Actualités du moment Agence régionale de santé Axel Veran Clinique ESPIC Établissement de santé privé Etablissement public de santé Médecins MRG Ordres professionnels Organismes sociaux et médico-sociaux PLFSS Professionnels Libéraux Professionnels paramédicaux Régulation SAMU SAS

Le service d’accès aux soins dans le PLFSS 2023

La LFSS 2023 placera sous responsabilité administrative hospitalière l’activité des MRG assurant la régulation des appels en journée au sein des SAS.

CSE - comité social d'établissement mis en place en janvier 2023

Le comité social d’établissement ou CSE, c’est maintenant !

L’installation du CSE début 2023 nécessite de s’approprier les règles sur son fonctionnement et bien appréhender les différences avec le CTE et le CHSCT.

Qui paye les allocations chômages d'un praticien détaché ?

Par Laure Depasse Actualités Actualités du moment Aide au retour à l'emploi Allocation chômage Établissement de santé privé Etablissement public de santé Laure Depasse Médecins Praticien hospitalier Ressources humaines

Fin de détachement d’un praticien : qui paye les allocations chômages ?

La fin anticipée du détachement d’un praticien hospitalier ouvre droit au versement de l’ARE. À quelle autorité le praticien doit-il s’adresser pour l’obtenir ?

Par Houdart et Associés Actualités Actualités du moment Charlotte Crepelle Clinique Coronavirus COVID-19 Crise sanitaire Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Établissements médico-sociaux Hôpitaux Médecins PUI Vaccination obligatoire

Faut-il réintégrer les soignants non-vaccinés contre le Covid-19 ?

Une proposition de loi visant à réintégrer les soignants non-vaccinés sera étudiée ce jeudi 24 novembre 2022 à l’Assemblée nationale.

Par Mathilde Tchernoukha Accès aux soins Actualités Actualités du moment Auxiliaire médical Coopération Mathilde Tchernoukha Médecin libéral Médecins MSP Ordres professionnels Professionnels Libéraux Professionnels paramédicaux

Quel cadre juridique pour les protocoles de coopération ?

Plus que jamais d’actualité au vu du déclin de la démographie médicale, ce sujet épineux pose en filigrane celui des délégations de tâches dont les enjeux sont cruciaux.

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