Start-up Archives - Page 3 sur 3 - HOUDART & ASSOCIÉS

Nouvelles règles en propriété intellectuelle pour les doctorants, stagiaires , étudiants

Doctorants, stagiaires… Nouvelles règles en propriété intellectuelle

Analyse de la dévolution des droits de propriété intellectuelle pour les logiciels et inventions utiles en matière d’intelligence artificielle

CNIL : contrôles des site internet français et des données de santé

Par Laurence Huin Actualités Actualités du moment Autorités et organismes nationaux Clinique CNIL Cyberattaque Cybersécurité Données de santé Données personnelles Dossier patient informatisé ESPIC Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Industrie Industriels Laboratoires Laurence Huin Médecins Ordres professionnels Organismes nationaux et collectivités Organismes sociaux et médico-sociaux Professionnels de la pharmacie Professionnels de santé Professionnels Libéraux Professionnels paramédicaux RGPD Santé numérique Sécurisation Sécurité Start-up

CNIL : Les thématiques prioritaires de contrôle pour 2021

Sur quels points la CNIL va-elle intensifier son contrôle en 2021 ? Cybersécurité des sites internet français et la gestion des données de santé !

Par Laurence Huin Accountability Actualités Actualités du moment Clinique Cybersécurité ESPIC Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Industrie Industriels Laboratoires Laurence Huin Médecins Organismes sociaux et médico-sociaux Professionnels de santé Professionnels Libéraux Professionnels paramédicaux RGPD Santé numérique Sécurité Start-up Violation de données à caractère personnel

Gestion d’une violation de données et principe d’accountability

Nouveau paradigme du RGPD, le principe d’accountability s’impose aux acteurs, même dans la gestion d’une violation de données personnelles

Par Marine JACQUET Actualités Clinique Commande publique EHPAD ESPIC Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Industrie Industriels Laboratoires Marine Jacquet Médecins Organismes nationaux et collectivités Organismes sociaux et médico-sociaux Pharmacien Professionnels de la pharmacie Professionnels de santé Professionnels Libéraux Professionnels paramédicaux Santé numérique Start-up Université et Recherche Universités Veille juridique

Veille juridique du 7 novembre 2020

Interoperabilite condition pour obtenir 2 milliards d euros

Par Laurence Huin Actualités Actualités du moment Clinique Convergence Coopération ESPIC Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Industrie Industriels Interopérabilité Investissement Laboratoires Laurence Huin Médecins Médico-social Mise en conformité Organismes sociaux et médico-sociaux Professionnels de la pharmacie Professionnels de santé Professionnels Libéraux Professionnels paramédicaux Projet de loi Santé numérique Ségur de la santé Start-up Système d'information

L’interopérabilité: condition pour bénéficier des 2 milliards d’euros

L’interopérabilité : exigence première pour bénéficier des investissements alloués pour le numérique à hauteur de 2 milliards d’euros.

Exemples des applications du RGPD dans le secteur de la recherche

Par Laurence Huin Actualités CEPD Clinique CNIL Données de santé Données personnelles ESPIC Essais cliniques Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Industrie Industriels Laboratoires Laurence Huin Organismes de recherche Organismes sociaux et médico-sociaux Professionnels de santé Recherche Responsable de traitement RGPD Santé numérique Start-up Traitement de données Université et Recherche Universités

Secteur de la recherche : des exemples pour l’application du RGPD

Le CEPD donne des exemples appliqués au secteur de la recherche pour la mise en œuvre des notions de responsable du traitement et de sous-traitant

éléments nouveaux pouvant justifier une seconde expertise sur un même risque

Par Anne MOTTET Actualités CHSCT Clinique Contentieux judiciaires Cour de cassation CSE ESPIC Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Expertise Industrie Industriels Jurisprudence Laboratoires Médecins Organismes sociaux et médico-sociaux Professionnels de santé Professionnels paramédicaux Risque grave Start-up Travail salarié

Éléments nouveaux justifiant une seconde expertise sur un même risque

En cas d’apparition d’éléments nouveaux, le CSE peut avoir recours à une nouvelle expertise pour risque grave sur des faits ayant déjà donné lieu à une expertise.

Déconfinement, quel pouvoirs à l'employeur ? Covid-19

Par Guillaume CHAMPENOIS Actualités Clinique CNIL Coronavirus COVID-19 Crise sanitaire Données de santé Données personnelles Droit du travail Employeur Établissement de santé Guillaume Champenois Industrie Industriels Laboratoires RGPD Salarié Santé numérique Start-up StopCovid Traitement de données

Déconfinement, pouvoirs de l’employeur et traitement des données

Le déconfinement ne signifie pas la fin de l’épidémie. L’employeur peut-il relever la température de ses salariés et imposer l’application StopCovid ?

Par Pierre-Yves Fouré Actualités Autorités et organismes nationaux Clinique Collectivités territoriales COVID-19 Employeur ESPIC Établissement de santé État d'urgence sanitaire Industrie Industriels Laboratoires Loi Fauchon Organismes nationaux et collectivités Pierre-Yves Fouré Responsabilité pénale Start-up

Covid-19 et risque pénal des élus locaux et des employeurs : retour sur un Shadock législatif

Covid-19 et inutilité des lois de circonstance : l’article du code de la santé publique pour encadrer les conditions d’application de la loi Fauchon est un apport juridique limité

Par David Lecomte Actualités Autorités et organismes nationaux Coronavirus Crise sanitaire David Lecomte Données de santé données massives Données personnelles ESPIC Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Health Data Hub Industrie Organismes nationaux et collectivités Secret médical Start-up Traitement de données Vie privée

Palantir et AP-HP : le loup devrait entrer dans la bergerie !

Après avoir mis la main sur le monde du renseignement, Palantir devrait en faire de même avec le secteur de la santé !

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