Organismes sociaux et médico-sociaux Archives - Page 7 sur 14

Par Axel VÉRAN Actualités Actualités du moment Agence régionale de santé Axel Veran Clinique Collectivités territoriales Coopération CPTS ESPIC Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Hôpitaux Médecins Médecins généralistes Médecins spécialistes Organismes nationaux et collectivités Organismes sociaux et médico-sociaux Professionnels de la pharmacie Professionnels de santé Professionnels Libéraux Professionnels paramédicaux Salarié SISA

À quoi servent les CPTS ?

À QUOI SERVENT LES CPTS : Quelles sont leurs missions ? Qui peut y participer ? De quels financements peuvent-elles bénéficier ? Quels avantages pour chacun ? Quelle structure juridique pour porter la CPTS ?

Par Laurent HOUDART et Axel VÉRAN Actualités Actualités du moment Agence régionale de santé Axel Veran Clinique Collectivités territoriales Coopération CPTS ESPIC Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Laurent Houdart Ma Santé 2022 Médecins Organismes nationaux et collectivités Organismes sociaux et médico-sociaux Professionnels de santé Professionnels Libéraux Professionnels paramédicaux

Constitution de la CPTS Communauté de Santé Eurométropole Nord

Houdart & Associés, conseil mandaté par l’Agence Régionale de Santé Grand Est pour constituer une Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) sur le territoire Eurométropole Strasbourg Nord.

Par Lorène Gangloff Actualités Actualités du moment Assemblée nationale Dette Établissement de santé Etablissement public de santé Hôpitaux Loi Lorène Gangloff Organismes nationaux et collectivités Organismes sociaux et médico-sociaux PLFSS Professionnels de santé Sécurité sociale

LFSS 2021 : La promulgation d’un texte critiqué par le Sénat

Le PLFSS 2021 : adopté par l’Assemblée nationale mais largement critiqué par le Sénat. Des points de désaccord sur des aspects décisifs.

PUI et pharmacies d'officine, quelles coopérations ?

Par Nicolas Porte Actualités Actualités du moment Agence régionale de santé Clinique Convention Coopération EHPAD ESPIC Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé GCS GHT Médecins Nicolas Porte Ordres professionnels Organismes nationaux et collectivités Organismes sociaux et médico-sociaux Pharmacien Pharmacies d'officine Professionnels de la pharmacie Professionnels de santé Professionnels Libéraux PUI

Pharmacies d’officine et PUI, quelles coopérations ?

Les textes prévoient des coopérations fonctionnelles entre pharmacies d’officine et PUI, mais des coopérations plus structurées sont-elles possibles ?

Par Laurence Huin Actualités Actualités du moment Clinique CNIL Droit à l'image E-réputation ESPIC Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Information Laurence Huin Médecins Médecins généralistes Médecins spécialistes Motif légitime Organismes sociaux et médico-sociaux Pharmacien Professionnels de la pharmacie Professionnels de santé Professionnels Libéraux Professionnels paramédicaux RGPD Salarié Santé numérique

Comment assurer efficacement sa e-réputation ?

L’e-réputation des établissements et professionnels de santé sera maîtrisée grâce aux voies juridiques classiques complétées par une stratégie de communication

Déduction des frais généraux des EHPAD - ne pas trop déduire de TVA

Par Liselotte LARUE Actualités Actualités du moment CJUE Conseil d'état EHPAD Établissement de santé Fiscalité Liselotte Larue Organismes sociaux et médico-sociaux TVA

Frais généraux des EHPAD : Attention à ne pas déduire trop de TVA

La neutralité de la TVA conduit l’assujetti à imputer sur la TVA qu’il collecte la TVA qui a grevé les dépenses qu’il a effectuées. Mais tout n’est pas si simple.

Par Laurence Huin Accountability Actualités Actualités du moment Clinique Cybersécurité ESPIC Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Industrie Industriels Laboratoires Laurence Huin Médecins Organismes sociaux et médico-sociaux Professionnels de santé Professionnels Libéraux Professionnels paramédicaux RGPD Santé numérique Sécurité Start-up Violation de données à caractère personnel

Gestion d’une violation de données et principe d’accountability

Nouveau paradigme du RGPD, le principe d’accountability s’impose aux acteurs, même dans la gestion d’une violation de données personnelles

Par Marine JACQUET Actualités Clinique Commande publique EHPAD ESPIC Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Industrie Industriels Laboratoires Marine Jacquet Médecins Organismes nationaux et collectivités Organismes sociaux et médico-sociaux Pharmacien Professionnels de la pharmacie Professionnels de santé Professionnels Libéraux Professionnels paramédicaux Santé numérique Start-up Université et Recherche Universités Veille juridique

Veille juridique du 7 novembre 2020

Par Liselotte LARUE Actualités Actualités du moment Clinique Coopération ESPIC Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Fiscalité GHT Liselotte Larue Organismes sociaux et médico-sociaux Personnalité morale Professionnels de la pharmacie Professionnels de santé PUI TVA

PUI et GHT : TVA et aspects fiscaux

Compte-tenu de l’absence de personnalité morale d’un GHT, de nombreuses questions se posent dont les impacts fiscaux, et en particulier la question de la TVA.

Interoperabilite condition pour obtenir 2 milliards d euros

Par Laurence Huin Actualités Actualités du moment Clinique Convergence Coopération ESPIC Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Industrie Industriels Interopérabilité Investissement Laboratoires Laurence Huin Médecins Médico-social Mise en conformité Organismes sociaux et médico-sociaux Professionnels de la pharmacie Professionnels de santé Professionnels Libéraux Professionnels paramédicaux Projet de loi Santé numérique Ségur de la santé Start-up Système d'information

L’interopérabilité: condition pour bénéficier des 2 milliards d’euros

L’interopérabilité : exigence première pour bénéficier des investissements alloués pour le numérique à hauteur de 2 milliards d’euros.

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