PUI et pharmacies d'officine, quelles coopérations ?
Par Nicolas Porte Actualités Actualités du moment Agence régionale de santé Clinique Convention Coopération EHPAD ESPIC Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé GCS GHT Médecins Nicolas Porte Ordres professionnels Organismes nationaux et collectivités Organismes sociaux et médico-sociaux Pharmacien Pharmacies d'officine Professionnels de la pharmacie Professionnels de santé Professionnels Libéraux PUI

Pharmacies d’officine et PUI, quelles coopérations ?

Les textes prévoient des coopérations fonctionnelles entre pharmacies d’officine et PUI, mais des coopérations plus structurées sont-elles possibles ?

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gerer sa e reputation
Par Laurence Huin Actualités Actualités du moment Clinique CNIL Droit à l'image E-réputation ESPIC Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Information Laurence Huin Médecins Médecins généralistes Médecins spécialistes Motif légitime Organismes sociaux et médico-sociaux Pharmacien Professionnels de la pharmacie Professionnels de santé Professionnels Libéraux Professionnels paramédicaux RGPD Salarié Santé numérique

Comment assurer efficacement sa e-réputation ?

L’e-réputation des établissements et professionnels de santé sera maîtrisée grâce aux voies juridiques classiques complétées par une stratégie de communication

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veille juridique
Par Marine JACQUET Actualités Clinique Commande publique EHPAD ESPIC Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Industrie Industriels Laboratoires Marine Jacquet Médecins Organismes nationaux et collectivités Organismes sociaux et médico-sociaux Pharmacien Professionnels de la pharmacie Professionnels de santé Professionnels Libéraux Professionnels paramédicaux Santé numérique Start-up Université et Recherche Universités Veille juridique

Veille juridique du 7 novembre 2020

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Pharmacie à usage interne et GHT quelle structuration juridique ?
Par Laurine JEUNE Actualités Commande publique Coopération Établissement de santé Etablissement public de santé GCS GHT Hôpital public Laurine JEUNE Pharmacien Professionnels de la pharmacie PUI Structure juridique

PUI et GHT : quelle structuration juridique ?

Les établissements parties à un GHT doivent organiser en commun leur activité de pharmacie à usage intérieur (PUI). Il n’existe pas de structuration juridique propre.

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veille juridique
Par Marine JACQUET Actualités Agence régionale de santé Autorités et organismes nationaux Clinique Collectivités territoriales ESPIC Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Médecins Ordres professionnels Organismes nationaux et collectivités Organismes sociaux et médico-sociaux Périmètre des établissements Pharmacien Pharmacies d'officine Professionnels de la pharmacie Professionnels de santé Professionnels Libéraux Professionnels paramédicaux PUI Université et Recherche Universités Veille juridique

Veille juridique du 12 octobre 2020

L’actualité juridique de la semaine décryptée pour vous – analyse synthétique et globale des dernières décisions et textes marquants.

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Veille juridique
Par Actualités Agence régionale de santé Autorités et organismes nationaux Clinique ESPIC Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Médecins Médecins généralistes Médecins spécialistes Organismes nationaux et collectivités Organismes sociaux et médico-sociaux Pharmacien Professionnels de la pharmacie Professionnels de santé Professionnels Libéraux Professionnels paramédicaux Veille juridique

Veille juridique du 1er avril 2020

Pour s’adapter à ce contexte de crise sanitaire, ces dernières semaines ont été particulièrement denses du point de vue de l’actualité juridique. Nous vous proposons une revue de textes ou décisions marquantes que notre Cabinet a pu dégager.

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La SISA permet-elle de palier la carence de l’Assurance maladie ?
Par Axel VÉRAN ACI Actualités Assurance maladie Axel Veran Convention Maisons de Santé Pharmacien Pharmacies d'officine Professionnels de la pharmacie Professionnels de santé Projet de santé Question MSP SISA

La SISA permet-elle de pallier la carence de l’Assurance maladie ?

Quelles sont les nouvelles missions du pharmacien et leur articulation avec les structures d’exercice coordonné existantes et quelles perspectives offrent les SISA pour les pharmaciens du fait de leur assujettissement à la TVA ?

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Modernisation du système de santé
Par Guillaume CHAMPENOIS Actualités Agence régionale de santé Clinique commission médicale de groupement Coopération CPTS Données de santé Droit de la santé Équipement matériel lourd ESPIC Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé GHT Guillaume Champenois Hôpitaux de proximité Loi Ma Santé 2022 Médecins Organismes nationaux et collectivités Organismes sociaux et médico-sociaux Pharmacien Prescription Professionnels de la pharmacie Professionnels de santé Professionnels Libéraux Professionnels paramédicaux Projet territorial de santé Statut unique praticien hospitalier Télémédecine Télésoin Territoire de santé transformation système de santé Université et Recherche Universités

Organisation et transformation du système de santé – loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019

Quelles sont les nouveautés de la loi relative à l’organisation et à la transformation du système de santé – loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 ? Habilitation du gouvernement à légiférer par voies d’ordonnances.

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Quelle fiscalité pour mon organisation en commun : PUI et GHT
Par Laurine JEUNE et Liselotte LARUE Contentieux et GHT Coopération Etablissement public de santé Fiscalité GCS GHT Laurine JEUNE Liselotte Larue Médicaments Pharmacien Professionnels de la pharmacie Professionnels de santé PUI TVA

PUI et GHT : quelle fiscalité pour mon « organisation en commun » ?

Les établissements parties au GHT doivent organiser en commun les activités de pharmacie. Les règles en matière de PUI ont fait l’objet d’une réforme législative et un décret a apporté des précisions.

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Veille juridique
Par Autorités et organismes nationaux Commande publique Conseil constitutionnel Conseil d'état contentieux administratif Contentieux judiciaires Données de santé Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Finances Marchés publics Médecins Médicaments Ordres professionnels Organismes nationaux et collectivités Pharmacien Pharmacies d'officine Professionnels de la pharmacie Professionnels de santé Professionnels Libéraux Professionnels paramédicaux Radiologie Responsabilité Responsabilités civiles et administratives Veille juridique

Veille juridique Avril 2019

Retrouvez chaque mois notre veille juridique et jurisprudentielle

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